Journal officiel 2008 N°40 du 02/10/2008
- Arrêté n° 284 SME/BRHT/ET du 24/09/2008
Arrêté n° HC 284 SME/BRHT/ET du 24 septembre 2008 modifiant l'arrêté n° HC 170 SME/BRHT/ET du 7 juillet 2008 portant délégation de signature au colonel Jean-Yves Ortega, commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française - Arrêté n° 285 SME/BRHT/ET du 24/09/2008
Arrêté n° HC 285 SME/BRHT/ET du 24 septembre 2008 portant délégation de signature à M. Jacques Basset, président de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française - Arrêté n° 286 SME/BRHT/ET du 24/09/2008
Arrêté n° HC 286 SME/BRHT/ET du 24 septembre 2008 portant délégation de signature à M. Christian Cau, président du tribunal administratif de la Polynésie française - Convention État/Pays 182-08 du 29/08/2008
Convention n° 182-08 du 29 août 2008 relative au recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratique (RES). - Arrêté n° 1276 CM du 10/09/2008
Arrêté n° 1276 CM du 10 septembre 2008 portant nomination des représentants de la Polynésie française dans la société d'économie mixte "Société d'équipement de Tahiti et des îles - Aéroports" (SETIL - Aéroports) - Arrêté n° 1350 CM du 24/09/2008
Arrêté n° 1350 CM du 24 septembre 2008 portant nomination de Mlle Hina Tuheiava en qualité de contrôleur des dépenses engagées de la Polynésie française par intérim, du 9 au 29 octobre 2008 inclus - Arrêté n° 1351 CM du 24/09/2008
Arrêté n° 1351 CM du 24 septembre 2008 portant nomination de Mlle Nathalie Buart en qualité de chef du service de l'artisanat traditionnel par intérim - Arrêté n° 1352 CM du 24/09/2008
Arrêté n° 1352 CM du 24 septembre 2008 relatif au nombre de quotas de conventionnements complémentaires par zone pour les masseurs-kinésithérapeutes libéraux - Arrêté n° 1353 CM du 24/09/2008
Arrêté n° 1353 CM du 24 septembre 2008 portant désignation des membres de l'observatoire du dispositif d'aide à la revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garantie et de l'emploi (DARSE) - Arrêté n° 1354 CM du 24/09/2008
Arrêté n° 1354 CM du 24 septembre 2008 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes publiques conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, relatives à la maîtrise des terrains sis dans l'emprise du site Marae Arahurahu à Paea
