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Journal Officiel 2008 N°7 du 14/02/2008

  • Arrêté n° 275 MAE du 06/02/2008
    Arrêté n° 275 MAE du 6 février 2008 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Justin Albert Mairau
  • Arrêté n° 38 MTI du 30/01/2008
    Arrêté n° 38 MTI du 30 janvier 2008 portant abrogation de l'arrêté n° 8 MDA du 3 février 2005 autorisant la société Polynesia Hélicoptères à occuper le domaine public aéroportuaire de Nuku a Taha, Nuku Hiva (Marquises) dans le cadre de son activité commerciale.
  • Avis du 31/01/2008
    Rectificatif au budget du Conseil économique, social et culturel, exercice 2007, section investissement.
  • Avis du 31/01/2008
    Budget provisoire du Conseil économique, social et culturel, exercice 2008.
  • Délibération n° 10407 du 19/12/2007
    Délibération municipale n° 104-07 du 19 décembre 2007 portant règlement de fonctionnement du cimetière de la commune de Pirae + annexe sur la règlement du cimetière.
  • Délibération n° 8307 du 12/12/2007
    Délibération municipale n° 83-07 du 12 décembre 2007 portant révision de la tarification du service de l'eau (commune de Nuku Hiva)
  • Décision n° 200815 du 01/02/2008
    Décision n° 2008-15 du 1er février 2008 fixant le nombre et la durée des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du second tour de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française des 27 janvier et 10 février 2008.
  • Décision n° 200816 du 01/02/2008
    Décision n° 2008-16 du 1er février 2008 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du second tour de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française des 27 janvier et 10 février 2008.
  • Avis n° 200711 MET.AU.UOC du 01/02/2008
    Service de l'urbanisme.- 1° Avis officiel n° L/2007-11 MET.AU.UOC du 1er février 2008 concernant une demande de modification du cahier des charges du lotissement Tapuni 2 sis à Faa'a, formulée par M. Pierre-Jean Picart, co-gérant de la SCI Tapuni.
  • Convention collective du 21/01/2008
    Inspection du travail.- Avis et avenant du 21 janvier 2008 à la convention collective de l'imprimerie, de la presse et de la communication (accord de salaires pour l'année 2008)

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