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Journal officiel 2009 N°46 du 12/11/2009

  • Arrêté n° 10 MAAT du 20/10/2009
    Arrêté n° 10 MAAT du 20 octobre 2009 portant composition du jury de la session d'examen spécifique 2009 du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré, option Plongée subaquatique
  • Arrêté n° 11 MAAT du 23/10/2009
    Arrêté n° 11 MAAT du 23 octobre 2009 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique
  • Arrêté n° 533 SATPN du 23/10/2009
    Arrêté n° HC 533 SATPN du 23 octobre 2009 modifiant l'arrêté n° HC 527 SATPN du 20 octobre 2009 fixant la date et les modalités de l'élection à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des fonctionnaires du corps d'encadrement et d'application du corps des fonctionnaires d'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 534 SATPN du 23/10/2009
    Arrêté n° HC 534 SATPN du 23 octobre 2009 modifiant l'arrêté n° HC 531 SATPN du 21 octobre 2009 fixant la date et les modalités de l'élection à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des fonctionnaires du corps de commandement du corps des fonctionnaires d'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 535 SATPN du 23/10/2009
    Arrêté n° HC 535 SATPN du 23 octobre 2009 modifiant l'arrêté n° HC 530 SATPN du 21 octobre 2009 fixant la date et les modalités de l'élection au comité technique paritaire territorial des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 12 MAAT du 26/10/2009
    Arrêté n° 12 MAAT du 26 octobre 2009 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré : Formation commune, des 17 et 18 novembre 2009
  • Arrêté n° 536 SATPN du 23/10/2009
    Arrêté n° HC 536 SATPN du 23 octobre 2009 modifiant l'arrêté n° HC 528 SATPN du 20 octobre 2009 fixant la date et les modalités de l'élection à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des adjoints de sécurité en Polynésie française
  • Arrêté n° 356 DRHME/BRHT/MJA du 28/10/2009
    Arrêté n° HC 356 DRHME/BRHT/MJA du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté n° HC 259 DRHME/BRHT/MJA du 16 septembre 2009 portant organisation d'un concours externe pour le recrutement de 7 infirmières et infirmiers des services médicaux du corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, au titre de l'année 2009
  • Arrêté n° 357 DRHME/BRHT/MJA du 28/10/2009
    Arrêté n° HC 357 DRHME/BRHT/MJA du 28 octobre 2009 portant nomination des membres du jury du concours externe pour le recrutement de 7 infirmières et infirmiers des services médicaux du corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, au titre de l'année 2009
  • Convention État/Pays 329-09 du 21/10/2009
    Convention d'application n° 329-09 du 21 octobre 2009 entre l'État, la Polynésie française et la commune de Anaa finançant l'opération "Construction de l'abri-mairie de Faaite" dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Abris de survie".

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