Journal officiel 2009 N°1 du 01/01/2009
- Arrêté n° 1892 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1892 CM du 19 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée Aorai pour financer la rénovation du magasin BEP VAM (brevet d'études professionnelles vente action marchande) - Arrêté n° 1893 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1893 CM du 19 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel de Faa'a pour financer la mise en réseau optique des ateliers industriels - Arrêté n° 1894 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1894 CM du 19 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée professionnel de Faa'a pour financer la formation secourisme des élèves du baccalauréat professionnel sécurité prévention - Arrêté n° 1895 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1895 CM du 19 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taaone pour financer l'achat de petits matériels destinés à la filière 1re année BEP ELEEC (brevet d'études professionnelles électrotechniques) - Arrêté n° 1896 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1896 CM du 19 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taaone pour financer l'achat d'une double baie serveur - Arrêté n° 1897 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1897 CM du 19 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taravao pour financer les travaux de peinture dans le cadre de l'embellissement des établissements - Arrêté n° 1898 CM du 19/12/2008
Arrêté n° 1898 CM du 19 décembre 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à charge de remblai sis à Iripau, commune de Tahaa, au profit de M. Chong Gnit Fa dit Amine - Arrêté n° 1903 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1903 CM du 22 décembre 2008 portant virement de crédits au sein du chapitre 971 "Vie sociale" et 976 "Urbanisme, habitat et foncier" - Arrêté n° 1904 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1904 CM du 22 décembre 2008 fixant le prix de vente hors taxes de l'énergie électrique issue de générateurs solaires photovoltaïques pour la période allant du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009 - Arrêté n° 1906 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1906 CM du 22 décembre 2008 fixant le prix maximal de vente au public hors TVA de l'eau de source locale en bonbonnes de 18,9 litres
