Journal officiel 2009 N°1 du 01/01/2009
- Arrêté n° 1909 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1909 CM du 22 décembre 2008 approuvant le cahier des charges du lotissement agricole Hiniaehi, sis à Ua Huka - Arrêté n° 1915 CM du 23/12/2008
Arrêté n° 1915 CM du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté n° 124 CM du 14 avril 2005 portant affectation d'une parcelle dépendant de la terre Hakapehi parcelle, cadastrée commune de Nuku Hiva, section de commune de Taiohae, au profit de la commune de Nuku Hiva - Arrêté n° 1917 CM du 23/12/2008
Arrêté n° 1917 CM du 23 décembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 222 MPP/PRL du 4 octobre 2006 modifié relatif à l'agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et le gazole au bénéfice de la SCA Tehaunui perles à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitante n° 364) - Arrêté n° 1918 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1918 CM du 22 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 44A-08 OPT du 2 décembre 2008 relative au budget prévisionnel 2009 et aux modalités de placement des fonds libres - Arrêté n° 1920 CM du 23/12/2008
Arrêté n° 1920 CM du 23 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Papara pour financer l'achat de matériels pour l'atelier cinéma-audiovisuel et les frais d'examens - Arrêté n° 1921 CM du 22/12/2008
Arrêté n° 1921 CM du 22 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taravao pour financer les travaux des ateliers de la section BGO (bâtiment et gros oeuvres) - Arrêté n° 1922 CM du 23/12/2008
Arrêté n° 1922 CM du 23 décembre 2008 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taravao pour financer l'achat des équipements pour l'atelier finitions - Arrêté n° 3422 PR du 23/12/2008
Arrêté n° 3422 PR du 23 décembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 1355 PR du 19 avril 2008 modifié portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française et déterminant leurs fonctions - Arrêté n° 3418 PR du 19/12/2008
Arrêté n° 3418 PR du 19 décembre 2008 portant octroi à la société Maxima de l'agrément administratif prévu par l'article L.321-1 du code des assurances - Arrêté n° 3423 PR du 23/12/2008
Arrêté n° 3423 PR du 23 décembre 2008 portant modification de l'arrêté n° 1357 PR du 21 avril 2008 modifié relatif aux attributions du ministre de l'économie et du pacte social, en charge du développement de l'emploi durable, du travail, de la formation professionnelle et des dessertes interinsulaires maritimes et aériennes
