Journal officiel 2010 N°22 du 03/06/2010
- Arrêté n° 22 IDV du 29/04/2010
Arrêté n° HC 22 IDV du 29 avril 2010 portant annulation de l'arrêté n° 2010.01/2010 du 15 février 2010 portant recrutement en contrat à durée indéterminée de Mme Sylvie Jarles à compter du 1er février 2010 et du contrat de travail à durée indéterminée en date du 22 janvier 2010 - Arrêté n° 331 DIPAC/FIP du 17/05/2010
Arrêté n° HC 331 DIPAC/FIP du 17 mai 2010 portant attribution d'une contribution du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 5 150 000 F CFP, soit 43 157 euros, à la commune de Papeete pour l'entretien du réseau radio de commandement des îles du Vent, année de programmation 2009 - Arrêté n° 60 CAB/OAC du 10/05/2010
Arrêté n° HC 60 CAB/OAC du 10 mai 2010 portant désignation de M. le médecin en chef Bruno Glasman en tant que médecin-contrôleur des soins gratuits dispensés dans le cadre des dispositions du code de pensions militaires - Arrêté n° 332 SATPN du 18/05/2010
Arrêté n° HC 332 SATPN du 18 mai 2010 portant modification de l'arrêté n° HC 326 SATPN du 26 mars 2010 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de police du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 335 CAB/DDPC du 20/05/2010
Arrêté n° HC 335 CAB/DDPC du 20 mai 2010 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 31 mai 2010 - Arrêté n° 336 CAB/DDPC du 20/05/2010
Arrêté n° HC 336 CAB/DDPC du 20 mai 2010 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 2 à la date du 31 mai 2010 - Arrêté n° 27 IDV du 21/05/2010
Arrêté n° HC 27 IDV du 21 mai 2010 portant annulation de la délibération n° 43-2010 du 8 avril 2010 autorisant la perception des recettes au titre de la vente des bacs verts et gris - Arrêté n° 337 CAB/DDPC du 20/05/2010
Arrêté n° HC 337 CAB/DDPC du 20 mai 2010 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 1er juin 2010 - Délibération n° 2010-13 APF du 27/05/2010
Délibération n° 2010-13 APF du 27 mai 2010 portant approbation du compte financier de l'exercice 2009 de la Maison de la perle et affectation de son résultat - Avenant 138-10 du 18/05/2010
Avenant 1 n° 138-10 du 18 mai 2010 à la convention n° 15-09 du 12 janvier 2009 relative à l'attribution à la Polynésie française d'une subvention pour les travaux de construction d'un internat de garçons au CETAD de Tiputa, Rangiroa.
