Journal officiel 2010 N°44 NS du 23/11/2010
- Arrêté n° 2077 CM du 17/11/2010
Arrêté n° 2077 CM du 17 novembre 2010 portant nomination de M. Philippe Couraud en qualité de chef de service de l'urbanisme - Arrêté n° 2094 CM du 19/11/2010
Arrêté n° 2094 CM du 19 novembre 2010 portant approbation des statuts de l'académie pa'umotu - Arrêté n° 2078 CM du 17/11/2010
Arrêté n° 2078 CM du 17 novembre 2010 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement destinée à financer le dispositif d'actions de prévention en faveur des collèges et lycées publics - Arrêté n° 2079 CM du 17/11/2010
Arrêté n° 2079 CM du 17 novembre 2010 portant ouverture d'une partie du lagon de l'atoll de Reao à l'activité de collectage de bénitiers - Arrêté n° 2080 CM du 17/11/2010
Arrêté n° 2080 CM du 17 novembre 2010 portant modification de l'arrêté n° 24 CM du 15 janvier 1993 fixant les prix du coprah en Polynésie française - Arrêté n° 2081 CM du 18/11/2010
Arrêté n° 2081 CM du 18 novembre 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°22/10/CA/FDA du 06/10/2010 autorisant la prise en charge des frais de déjeuner et de déplacement des invités de la conférence des archipels de 2010 - Arrêté n° 2082 CM du 18/11/2010
Arrêté n° 2082 CM du 18 novembre 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°23/10/CA/FDA du 06/10/2010 autorisant à titre de régularisation, la prise en charge des frais de transport d'une stagiaire du FDA - Arrêté n° 2083 CM du 18/11/2010
Arrêté n° 2083 CM du 18 novembre 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°24/10/CA/FDA du 06/10/2010 autorisant à titre exceptionnel, la prise en charge des frais d'intervention d'un technicien pour la réparation d'une citerne d'eau de onze (11) familles résidantes de l'atoll de Fakarava - Arrêté n° 2084 CM du 18/11/2010
Arrêté n° 2084 CM du 18 novembre 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°25/10/CA/FDA du 06/10/2010 autorisant l'octroi d'indemnités de déplacement allouées au Président du conseil d'administration lors de ses déplacements à l'extérieur de la Polynésie française - Arrêté n° 2085 CM du 18/11/2010
Arrêté n° 2085 CM du 18 novembre 2010 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°26/10/CA/FDA du 06/10/2010 approuvant la décision budgétaire modificative n°2 de l'état prévisionnel des recettes et dépenses du Fonds de développement des archipels pour l'exercice 2010
