Journal officiel 2010 N°49 du 09/12/2010
- Arrêté n° 15 MAAT du 24/11/2010
Arrêté n° 15 MAAT du 24 novembre 2010 fixant la liste des conseillers de stage désignés et des structures agréées susceptibles d'accueillir les stages pédagogiques en situation durant la formation modulaire conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option plongée subaquatique - Arrêté n° 867 DIPAC du 29/11/2010
Arrêté n° HC 867 DIPAC du 29 novembre 2010 portant création de la communauté de communes des îles marquises - Arrêté n° 98 IDV du 26/11/2010
Arrêté n° HC 98 IDV du 26 novembre 2010 portant annulation de la délibération n° 2010-50 du 13 octobre 2010 approuvant le budget supplémentaire de l'exercice 2010 - Arrêté n° 385 DRHME/BRHT/RT du 30/11/2010
Arrêté n° HC 385 DRHME/BRHT/RT du 30 novembre 2010 modifiant l'arrêté n° HC 333/DRHME/ET du 19 octobre 2009 portant délégation de signature à M. Christophe Deschamps, directeur des ressources humaines et de la modernation de l'Etat - Arrêté n° 875 DIPAC/BJC du 03/12/2010
Arrêté n° 875 DIPAC/BJC du 3 décembre 2010 portant nomination des représentants des services de l'Etat et de la Polynésie française au sein de la commission de transition vers la télévision numérique de la Polynésie française - Avenant 361-10 du 25/11/2010
Avenant 5 n° 361-10 du 25 novembre 2010 de la convention particulière d'application n° 254-03 du 11 décembre 2003. - Arrêté n° 2200 CM du 30/11/2010
Arrêté n° 2200 CM du 30 novembre 2010 portant modification de l'instruction comptable de la Polynésie française - Avis n° 2201 CM du 30/11/2010
Avis n° 2201 CM du 30 novembre 2010 sur le projet de décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) relative aux fréquences et aux sites pour la diffusion hertzienne terrestre en mode numérique des services de télévision sur le réseau OM1 en Polynésie française - Arrêté n° 2205 CM du 01/12/2010
Arrêté n° 2205 CM du 1 décembre 2010 modifiant l'arrêté n°1603/CM du 17 septembre 2010 portant désignation des représentants de la Polynésie française au sein de la société d'économie mixte "Société environnement polynésien" - Arrêté n° 2209 CM du 02/12/2010
Arrêté n° 2209 CM du 2 décembre 2010 portant modification de l'arrêté n°1416/CM du 14 décembre 1990 portant création de commissions paritaires consultatives auprès des établissements publics territoriaux
