Journal officiel 2011 N°18 du 05/05/2011
- Arrêté n° 17 IDV du 20/04/2011
Arrêté n° HC 17 IDV du 20 avril 2011 portant annulation de la délibération n° 4/2011 du 15 mars 2011 relative à l'envoi d'une délégation du syndicat intercommunal Te Oropaa en Nouvelle Calédonie à Nouméa - Arrêté n° 800374 du 18/04/2011
Arrêté n° 800374 du 18 avril 2011 portant organisation des concours externe et interne pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française (femmes et hommes) au titre de l'année 2011 - Arrêté n° 540 CRFPN du 27/04/2011
Arrêté n° HC 540 CRFPN du 27 avril 2011 relatif à la programmation des épreuves d'admissibilité du recrutement de cadets de la République - option Police nationale - fixant le calendrier de l'épreuve d'admission et portant composition de la comission chargée de l'entretien de sélection - Arrêté n° 493 DAE/BAIPC du 19/04/2011
Arrêté n° HC 493 DAE/BAIPC du 19 avril 2011 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire - Arrêté n° 494 DAE/BAIPC du 19/04/2011
Arrêté n° HC 494 DAE/BAIPC du 19 avril 2011 portant attribution d'une subvention au profit de M. Owen Teriierooiterai, dans le cadre de l'opération groupée d'aménagement foncier installation jeunes agriculteurs de Tahiti, pour l'opération aide au démarrage, action 1 b - Arrêté n° 521 CM du 21/04/2011
Arrêté n° 521 CM du 21 avril 2011 dispensant, à titre provisoire, les sociétés NTCE, TCCO et RTU de constituer un parc de véhicule de transport en commun de réserve - Arrêté n° 522 CM du 21/04/2011
Arrêté n° 522 CM du 21 avril 2011 portant modification de l'arrêté n°2323/CM du 16 décembre 2009 relatif à la nomination à la commission consultative d'évaluation des charges prévue par l'article 59 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française - Arrêté n° 523 CM du 21/04/2011
Arrêté n° 523 CM du 21 avril 2011 portant modification de l'arrêté n°1440/CM du 01 septembre 2009 modifié portant création et organisation d'un établissement public dénommé "Maison de la Perle" - Arrêté n° 524 CM du 21/04/2011
Arrêté n° 524 CM du 21 avril 2011 rapportant l'arrêté n° 312/CM du 16 mars 2011 portant abrogation des arrêtés d'application relatifs aux établissements conventionnés - Arrêté n° 525 CM du 21/04/2011
Arrêté n° 525 CM du 21 avril 2011 portant modification de l'arrêté n° 1522/CM du 4 novembre 2002 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institut de formation maritime - Pêche et commerce
