Journal officiel 2011 N°22 du 02/06/2011
- Arrêté n° 727 OAC du 18/05/2011
Arrêté n° HC 727 OAC du 18 mai 2011 relatif à la désignation des membres du conseil pour les anciens combattants et victimes de guerre et à la mémoire de la Nation et de ses commissions afférentes en Polynésie française - Arrêté n° 3 MAAT du 19/05/2011
Arrêté n° 3 MAAT du 19 mai 2011 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré : formation commune du 21 et 22 juin 2011 - Arrêté n° 728 DIPAC.BJC du 18/05/2011
Arrêté n° HC 728 DIPAC.BJC du 18 mai 2011 modifiant l'arrêté n° 360/DIPAC du 8 juin 2010 portant modification de l'arrêté n° 109/DIPAC du 26 janv ier 2010 relatif à la composition de la commission de la coopération intercommunale de Polynésie française - Arrêté n° 761 CAB/DDPC du 24/05/2011
Arrêté n° HC 761 CAB/DDPC du 24 mai 2011 fixant la liste des candidats admis à l'examen permettant l'obtention du brevet national de moniteur des premiers secours et de l'unité d'enseignement pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3 (PAE 3) du 19 mai 2011 au Rimap-P dans la commune de Arue - Arrêté n° 701 DAE/BAIPC du 17/05/2011
Arrêté n° HC 701 DAE/BAIPC du 17 mai 2011 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire - Arrêté n° 707 DAE/BAIPC du 17/05/2011
Arrêté n° HC 707 DAE/BAIPC du 17 mai 2011 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire - Avenant 141-11 du 17/05/2011
Avenant n° 141-11 du 17 mai 2011 à la convention d'application n° 37-10 - Arrêté n° 681 CM du 23/05/2011
Arrêté n° 681 CM du 23 mai 2011 portant modification de l'arrêté n° 1665 CM du 09 décembre 2002 modifié relatif à la composition de la commission de dépouillement des offres de l'établissement public d'aménagement et de développement - Arrêté n° 696 CM du 26/05/2011
Arrêté n° 696 CM du 26 mai 2011 portant attribution des sièges aux organisations syndicales de fonctionnaires au sein du conseil supérieur de la fonction publique de la Polynésie française (CSFP) et nomination de leurs représentants titulaires et suppléants au sein de cet organisme - Arrêté n° 697 CM du 26/05/2011
Arrêté n° 697 CM du 26 mai 2011 portant modification de l'arrêté n° 395/CM du 1er avril 1998 modifié déterminant les emplois pouvant prétendre à une indemnité de sujétions spéciales
