Journal officiel 2011 N°24 du 16/06/2011
- Arrêté n° 791 CAB/DDPC du 30/05/2011
Arrêté n° HC 791 CAB/DDPC du 30 mai 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté n° HC 448 CAB/DDPC du 13 avril 2011 relatif à l'approbation du plan de secours spécialisé de l'aérodrome de Tahiti-Faaa (PSSA) - Arrêté n° 792 CAB/DDPC du 31/05/2011
Arrêté n° HC 792 CAB/DDPC du 31 mai 2011 approuvant le plan d'alerte et de secours spécialisé "Cyclone" - Arrêté n° 5 MAAT du 31/05/2011
Arrêté n° 5 MAAT du 31 mai 2011 portant liste complémentaire des structures d'animation, d'enseignement ou d'entraînement agréées pour l'accueil d'un stagiaire en situation dans le cadre de la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation - Arrêté n° 6 MAAT du 31/05/2011
Arrêté n° 6 MAAT du 31 mai 2011 portant modification de l'arrêté n° 18 MAAT du 21 décembre 2010, portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 1177 CAB du 30/06/2011
Arrêté n° 1177 CAB du 30 juin 2011 portant autorisation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines - Arrêté n° 7 MAAT du 31/05/2011
Arrêté n° 7 MAAT du 31 mai 2011 portant modification de l'arrêté n° 15 MAAT du 27 novembre 2009, portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 8 MAAT du 06/06/2011
Arrêté n° 8 MAAT du 6 juin 2011 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 793 DIR/DGR du 01/06/2011
Arrêté n° 793 DIR/DGR du 1 juin 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1970 portant création de commissions administratives paritaires de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 160178 DIR/DGR du 06/06/2011
Arrêté n° 160178 DIR/DGR du 6 juin 2011 fixant la composition du jury des concours externe et interne pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française (femmes et hommes) au titre de l'année 2011 - Arrêté n° 852 CAB/DDPC du 08/06/2011
Arrêté n° 852 CAB/DDPC du 8 juin 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 9 juin 2011
