Journal officiel 2011 N°25 du 23/06/2011
- Arrêté n° 196 DRHME/BRHT/GL du 09/06/2011
Arrêté n° HC196 DRHME/BRHT/GL du 9 juin 2011 modifiant l'arrêté n° 966 DAF/PEL du 5 septembre 1995, portant création du comité médical de la Polynésie française - Arrêté n° 200 DRHME/BRHT/RT du 16/06/2011
Arrêté n° HC 200 DRHME/BRHT/RT du 16 juin 2011 portant délégation de signature à M. Jean-Claude Cirioni, vice-recteur de la Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué - Arrêté n° 203 DRHME/BRHT/RT6 du 16/06/2011
Arrêté n° HC 203 DRHME/BRHT/RT du 16 juin 2011 modifiant l'arrêté n° HC 163/DRHME/BRHT/RT du 5 mai 2011 portant ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2ème classe du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2011 - Convention État/Pays 172-11 du 10/06/2011
Convention de financement n° 172-11 du 10 juin 2011 relative aux « Chantiers de Développement Local » au titre de l'année 2011 - Avis n° 20117 A/APF du 09/06/2011
Avis n° 2011-7 A/APF du 9 juin 2011 sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération administrative entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Bulgarie relatif à la lutte contre l'emploi non déclaré et au respect du droit social en cas de circulation transfrontière de travailleurs et de services - Avis n° 20118 A/APF du 09/06/2011
Avis n° 2011-8 A/APF du 9 juin 2011 sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne relatif à la double délivrance du diplôme du Baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato - Délibération n° 2011-16 APF du 09/06/2011
Délibération n° 2011-16 APF du 9 juin 2011 portant approbation des comptes annuels de l'exercice 2006 de l'office des postes et télécommunications et affectation de son résultat - Délibération n° 2011-17 APF du 09/06/2011
Délibération n° 2011-17 APF du 9 juin 2011 portant approbation des comptes annuels de l'exercice 2007 de l'office des postes et télécommunications et affectation de son résultat - Délibération n° 2011-18 APF du 09/06/2011
Délibération n° 2011-18 APF du 9 juin 2011 portant approbation des comptes annuels de l'exercice 2008 de l'office des postes et télécommunications et affectation de son résultat - Délibération n° 2011-19 APF du 09/06/2011
Délibération n° 2011-19 APF du 9 juin 2011 portant approbation des comptes annuels de l'exercice 2009 de l'office des postes et télécommunications et affectation de son résultat
