Journal officiel 2011 N°30 du 28/07/2011
- Arrêté n° 1071 CAB/SAA-CH/SC/HO du 13/07/2011
Arrêté n° HC 1071 CAB/SAA-CH/SC/ho du 13 juillet 2011 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Argent, au titre de la promotion du 14 juillet 2011 - Arrêté n° 1585 CAB du 12/07/2011
Arrêté n° 1585 CAB du 12 juillet 2011 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines - Arrêté n° 1072 CAB/SAA-CH/SC/HO du 13/07/2011
Arrêté n° HC 1072 CAB/SAA-CH/SC/ho du 13 juillet 2011 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2011 - Arrêté n° 1073 CAB/SAA-CH/SC/HO du 13/07/2011
Arrêté n° HC 1073 CAB/SAA-CH/SC/ho du 13 juillet 2011 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Or, au titre de la promotion du 14 juillet 2011 - Arrêté n° 1074 CAB/SAA-CH/SC/HO du 13/07/2011
Arrêté n° HC 1074 CAB/SAA-CH/SC/ho du 13 juillet 2011 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon Grand Or, au titre de la promotion du 14 juillet 2011 - Arrêté n° 1078 CAB/DDPC du 15/07/2011
Arrêté n° HC 1078 CAB/DDPC du 15 juillet 2011 fixant la liste des candidats admis à l'examen permettant l'obtention du brevet national de moniteur des premiers secours et de l'unité d'enseignement pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3 (PAE3) du 8 juillet 2011 à l'IFPS dans la commune de Papeete - Arrêté n° 1088 DIPAC/BJC du 20/07/2011
Arrêté n° HC 1088 DIPAC/BJC du 20 juillet 2011 ordonnant et fixant les modalités de deux enquêtes publiques conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, concernant la terre Tefarau, parties AA8 et AA18, sise à Mahaena, commune associée de Hitiaa O Te Ra - Arrêté n° 20 IDV du 23/06/2011
Arrêté n° HC 20 IDV du 23 juin 2011 portant attribution à l'école de voile d'Arue d'une subvention de 1 200 000 F CFP soit 10 056 euros au titre du programme 147 politique de la ville et Grand Paris - action 01 - sous-action 14 du ministère de la ville, pour permettre le financement d'une partie du transport aérien dans le cadre de la réalisation de la Saga - Arrêté n° 1011 CM du 19/07/2011
Arrêté n° 1011 CM du 19 juillet 2011 portant nomination de Mme Thérèse Lopez en qualité de chef de l'inspection générale de l'administration de Polynésie française par intérim - Arrêté n° 1025 CM du 21/07/2011
Arrêté n° 1025 CM du 21 juillet 2011 relatif au taux de cotisation au titre de l'assurance maladie pour les bénéficiaires d'une pension de réversion
