Journal officiel 2011 N°31 du 04/08/2011
- Arrêté n° 1090 SATPN du 21/07/2011
Arrêté n° HC 1090 SATPN du 21 juillet 2011 relatif à l'agrément des lauréats du recrutement des cadets de la République - option police nationale - session 2011 - Arrêté n° 1091 CAB/DDPC du 21/07/2011
Arrêté n° HC 1091 CAB/DDPC du 21 juillet 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP1 à la date du 28 juillet 2011 - Arrêté n° 1092 CAB/DDPC du 21/07/2011
Arrêté n° HC 1092 CAB/DDPC du 21 juillet 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP1 à la date du 4 août 2011 - Arrêté n° 1098 CAB/DDPC du 22/07/2011
Arrêté n° HC 1098 CAB/DDPC du 22 juillet 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP2 à la date du 4 août 2011 - Arrêté n° 21 IDV du 26/07/2011
Arrêté n° HC 21 IDV du 26 juillet 2011 réglant le budget principal 2011, le budget annexe eau 2011 et le budget annexe ordures ménagères 2011 de la commune de Teva I Uta - Arrêté n° 1113 CAB du 27/07/2011
Arrêté n° HC 1113 CAB du 27 juillet 2011 relatif au port des moyens de défense intermédiaire des agents de police municipale en Polynésie française - Arrêté n° 160211 DIR/DGR du 27/07/2011
Arrêté n° 160211 DIR/DGR du 27 juillet 2011 modifiant l'arrête 160018 DIR/DGR du 24 janvier 2011 portant subdélégation de signature au service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française - Arrêté n° 24 SAIA du 22/07/2011
Arrêté n° HC 24 SAIA du 22 juillet 2011 portant modification de l'arrêté n° HC 8 SAIA du 6 juillet 2010 relatif au financement par l'Etat du projet de construction de caniveaux dans le village de Mutuaura à Rimatara au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer" du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales - Arrêté n° 25 SAIA du 26/07/2011
Arrêté n° HC 25 SAIA du 26 juillet 2011 portant modification de l'arrêté n° HC 173 SAIA du 28 décembre 2009 relatif au financement par l'Etat du projet d'aménagement et mise aux normes des infrastructures sportives par la commune de Rimatara au titre du programme 123 conditions de vie outre-mer du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales - Arrêté n° 26 SAIA du 26/07/2011
Arrêté n° HC 26 SAIA du 26 juillet 2011 portant modification de l'arrêté n° HC 172 SAIA du 28 décembre 2009 relatif au financement par l'Etat du projet d'aménagement et mise aux normes des infrastructures sportives par la commune de Rimatara au titre du programme 119 "concours financiers aux communes et groupement de communes", action 01 - sous-action 01 - catégorie 63 du ministère de l'inté[...]
