Journal officiel 2012 N°34 du 23/08/2012
- Arrêté n° 1553 HC/CAB/DDPC du 14/08/2012
Arrêté n° HC 1553 CAB/DDPC du 14 août 2012 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen de rattrapage SSIAP 2 à la date du 30 août 2012 - Arrêté n° 1557 DIPAC du 14/08/2012
Arrêté n° 1557 DIPAC du 14 août 2012 fixant la liste des médecins agréés dans la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs - Délibération n° 2012-31 APF du 09/08/2012
Délibération n° 2012-31 APF du 9 août 2012 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2002 à 2010 du collège d'Arue - Délibération n° 2012-32 APF du 09/08/2012
Délibération n° 2012-32 APF du 9 août 2012 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2002 à 2010 du collège de Papara - Délibération n° 2012-33 APF du 09/08/2012
Délibération n° 2012-33 APF du 9 août 2012 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2002 à 2010 du collège de Taravao - Délibération n° 2012-34 APF du 09/08/2012
Délibération n° 2012-34 APF du 9 août 2012 portant approbation du compte administratif de l'exercice 2011 du conseil économique, social et culturel et affectation de son résultat - Avis n° 20125 A/APF du 09/08/2012
Avis n° 2012-5 A/APF du 9 août 2012 sur le projet d'ordonnance portant réforme de la loi du 17 décembre 1926 portant code disciplinaire et pénal de la marine marchande - Arrêté n° 1173 CM du 14/08/2012
Arrêté n° 1173 CM du 14 août 2012 portant autorisation d'ouverture de l'enquête de commodo et incommodo dans la commune de Punaauia, relative à une demande d'autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires, formulée par la société anonyme (SA) Tahiti Agrégats - Arrêté n° 1174 CM du 14/08/2012
Arrêté n° 1174 CM du 14 août 2012 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire relatives à la maîtrise des terrains nécessaires à l'aménagement d'une route de desserte du remblai de Oporo à Uturoa dans l'île de Raiatea - Arrêté n° 1180 CM du 14/08/2012
Arrêté n° 1180 CM du 14 août 2012 portant nomination de Mme Martine Boisson en qualité de chef de service d'assistance et de sécurité et mettant fin aux fonctions de Mme Anne-Lise Ruahe en qualité de chef du service d'assistance et de sécurité par intérim
