Journal officiel 2013 N°26 du 27/06/2013
- Arrêté n° 1324 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC du 13/06/2013
Arrêté n° HC 1324 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC/ho du 13 juin 2013 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, avec rosette échelon argent, au titre de la promotion du 14 juillet 2013 - Arrêté n° 1325 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC du 13/06/2013
Arrêté n° HC 1325 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC/ho du 13 juin 2013 portant attribution des médailles d'honneur des sapeurs-pompiers, échelons argent et vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2013 - Arrêté n° 808 DRCL du 17/06/2013
Arrêté n° HC 808 DRCL du 17 juin 2013 portant agrément de la société de domiciliation d'entreprises SARL Audifi - Arrêté n° 1343 SGAP du 18/06/2013
Arrêté n° HC 1343 SGAP du 18 juin 2013 relatif à l'agrément des lauréats des concours externe et interne pour le recrutement de gardiens de la paix du 29 janvier 2013 - Arrêté n° 9 MAAT du 19/06/2013
Arrêté n° 9 MAAT du 19 juin 2013 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 242 DRHME/BRHT du 20/06/2013
Arrêté n° HC 242 DRHME/BRHT/jt du 20 juin 2013 portant délégation de signature à M. Adolphe Tirao, directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué - Arrêté n° 243 DRHME/BRHT du 20/06/2013
Arrêté n° HC 243 DRHME/BRHT/jt du 20 juin 2013 portant délégation de signature à M. François Perrault, commissaire divisionnaire, directeur de la sécurité publique de la Polynésie française et chef de la circonscription de sécurité publique de Papeete - Arrêté n° 1329 du 17/06/2013
Arrêté n° HC 1329 du 17 juin 2013 modifiant l'arrêté n° HC 1401 du 30 juillet 2012 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 121 890,91 euros HT (14 545 455 F CFP) pour le projet "Aménagement et sécurisation du terre-plein du grand quai de Taiohae", au titre du dispositif 3IF, programmation 2012, programme 123, action 6, sous-action 12 - Arrêté n° 7 SAIA du 12/06/2013
Arrêté n° HC 7 SAIA du 12 juin 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 11 SAIA du 26 juillet 2010 relatif au financement par l'Etat du projet de rénovation du plateau sportif couvert (préau) du GOD de Anatonu à Raivavae au titre du programme 119, concours financiers aux communes et groupements de communes, action 1, sous-action 1, catégorie 63 du ministère de la réforme de l'Etat, de la [...] - Arrêté n° 8 SAIA du 14/06/2013
Arrêté n° HC 8 SAIA du 14 juin 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 14 SAIA du 5 septembre 2012 relatif au financement par l'Etat du projet de construction d'un bloc sanitaire (tranche 1) de l'école maternelle de Rapa à Rapa au titre du programme 123, conditions de vie outre-mer du ministère des outre-mer (244)
