Journal officiel 2013 N°34 du 22/08/2013
- Arrêté n° 10 MAAT du 06/08/2013
Arrêté n° 10 MAAT du 6 août 2013 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialisé perfectionnement sportif, mention plongée subaquatique - Arrêté n° 11 MAAT du 06/08/2013
Arrêté n° 11 MAAT du 6 août 2013 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif, mention aïkido, aîkibudo et disciplines associées - Arrêté n° 31 IDV du 07/08/2013
Arrêté n° HC 31 IDV du 7 août 2013 portant agrément de M. Kalani Teriimanihinihi Clark, grade "agent de sécurité publique" du cadre d'emploi "Exécution" de la fonction publique communale - Arrêté n° 463 ISLV du 09/08/2013
Arrêté n° HC 463 ISLV du 9 août 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 19 ISLV du 10 janvier 2012 attribuant à la commune de Huahine, une subvention pour la réalisation du projet suivant "mise aux normes de la cantine de l'école primaire de Maeva", ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04, catégorie 63 - Arrêté n° 464 ISLV du 09/08/2013
Arrêté n° HC 464 ISLV du 9 août 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 849-12 ISLV du 22 octobre 2012 attribuant à la commune de Uturoa, une subvention pour la réalisation du projet suivant "acquisition d'une 4e sirène d'alerte aux tsunamis", ministère des outre-mer (244), programme 123, action 02, sous-action 04, catégorie 63 - Délibération n° 2013-64 APF du 13/08/2013
Délibération n° 2013-64 APF du 13 août 2013 portant approbation par l'assemblée de la Polynésie française de la convention particulière 2013 entre la Polynésie française et l'Autorité de sûreté nucléaire - Délibération n° 2013-65 APF du 13/08/2013
Délibération n° 2013-65 APF du 13 août 2013 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2002 à 2011 du collège de Rurutu - Délibération n° 2013-66 APF du 13/08/2013
Délibération n° 2013-66 APF du 13 août 2013 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2005 à 2011 du collège de Mataura - Délibération n° 2013-67 APF du 13/08/2013
Délibération n° 2013-67 APF du 13 août 2013 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2002 à 2011 du collège de Atuona - Délibération n° 2013-68 APF du 13/08/2013
Délibération n° 2013-68 APF du 13 août 2013 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des années 2005 à 2011 du collège de Taiohae
