Journal officiel 2013 N°40 du 17/09/2013
- Arrêté n° 1251 CM du 10/09/2013
Arrêté n° 1251 CM du 10 septembre 2013 relatif aux conditions d'inscription et aux modalités d'ouverture et de déroulement de l'examen au brevet de préparateur de vanille - Arrêté n° 685 PR du 11/09/2013
Arrêté n° 685 PR du 11 septembre 2013 portant commissionnement d'un agent relevant de la direction des affaires foncières pour pouvoir procéder à l'aliénation des biens meubles dépendant du domaine privé de la Polynésie française - Arrêté n° 686 PR du 12/09/2013
Arrêté n° 686 PR du 12 septembre 2013 relatif à l'exercice des attributions du ministre des ressources marines, des mines et de la recherche, chargé de la perliculture, de la pêche, de l'aquaculture et des relations avec les institutions - Arrêté n° 6941 VP/DGRH du 10/09/2013
Arrêté n° 6941 VP/DGRH du 10 septembre 2013 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'aide médico-technique principal du cadre d'emplois des aides médico-techniques de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2013 - Arrêté n° 6987 VP du 11/09/2013
Arrêté n° 6987 VP du 11 septembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 3970 VP du 26 mai 2013 portant délégation de signature à M. Patrice Perrin, chef du service dénommé direction générale des affaires économiques - Arrêté n° 6990 MTE du 11/09/2013
Arrêté n° 6990 MTE du 11 septembre 2013 portant abrogation de l'arrêté n° 141 MDA du 8 janvier 2013 autorisant M. Maurice Taaroarii Teururai à occuper le domaine public aéroportuaire de Katiu (îles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation du snack-bar - Arrêté n° 6917 MRM du 10/09/2013
Arrêté n° 6917 MRM du 10 septembre 2013 accordant à M. Cédric Teva Maurice Plichart le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 6918 MRM du 10/09/2013
Arrêté n° 6918 MRM du 10 septembre 2013 accordant à M. Gérard Moana Auguste Grave le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 6919 MRM du 10/09/2013
Arrêté n° 6919 MRM du 10 septembre 2013 accordant à M. Albert Mou le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 6920 MRM du 10/09/2013
Arrêté n° 6920 MRM du 10 septembre 2013 accordant à M. Wladimir Brouillet le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
