Journal officiel 2013 N°41 du 20/09/2013
- Arrêté n° 2350 DIPAC du 05/09/2013
Arrêté n° 2350 DIPAC du 5 septembre 2013 fixant la liste des membres de la commission de sélection des emplois réservés dans la fonction publique des communes de la Polynésie française - Arrêté n° 2351 DIPAC du 05/09/2013
Arrêté n° 2351 DIPAC du 5 septembre 2013 portant retrait de l'arrêté n° 2094 DIPAC du 2 août 2013 relatif aux frais de déplacement et de séjour des agents des communes, des groupements de communes ainsi que de leurs établissements publics administratifs - Arrêté n° 2370 CAB/SSOP/CSVS du 06/09/2013
Arrêté n° HC 2370 CAB/SSOP/CSVS du 6 septembre 2013 modifiant l'arrêté initial n° HC 1037 CAB/SSOP/CSVS du 30 juin 2011 portant autorisation d'installation d'un système de vidéosurveillance par la société SEGC Carrefour Arue - Arrêté n° 12 MAAT du 09/09/2013
Arrêté n° 12 MAAT du 9 septembre 2013 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, formation commune, des 15 et 16 octobre 2013 - Arrêté n° 2138 DAE/BAIPC du 09/08/2013
Arrêté n° HC 2138 DAE/BAIPC du 9 août 2013 portant attribution d'une subvention à l'Union polynésienne pour la jeunesse pour le déplacement et la participation d'une délégation de jeunes polynésiens à la conférence de la jeunesse et des sports du Pacifique en Nouvelle-Calédonie du 2 au 7 décembre 2013 - Arrêté n° 2139 DAE/BAIPC du 09/08/2013
Arrêté n° HC 2139 DAE/BAIPC du 9 août 2013 attribuant une subvention à l'école primaire de Maatea (Moorea) pour un déplacement classe découverte en Nouvelle-Zélande - Arrêté n° 2140 DAE/BAIPC du 09/08/2013
Arrêté n° HC 2140 DAE/BAIPC du 9 août 2013 attribuant une subvention à l'école Tuterai Tane primaire - association Mara'amu kids pour un voyage scolaire à l'île de Pâques - Arrêté n° 537 ISLV du 22/08/2013
Arrêté n° HC 537 ISLV du 22 août 2013 portant attribution d'une subvention de 5.046.000 F CFP soit 42.285,48 euros sur le budget de l'Etat : ministère : 258 de la réforme de l'Etat de la décentralisation et de la fonction publique, programme 119, action 01, sous-action 06, dotation d'équipement des territoires ruraux à la commune de Uturoa, subdivision administrative des îles Sous-le-Vent po[...] - Arrêté n° 2354 du 06/09/2013
Arrêté n° HC 2354 du 6 septembre 2013 modifiant l'arrêté n° HC 1380 du 30 juillet 2012 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 121.890,91 euros HC (14.545.455 F CFP) pour le projet Etudes hydrauliques rivières IDV, consacrées au schéma directeur d'assainissement pluvial de Arue au titre du dispositif 31F, programmation 2012, programme 123, action 06, sous-action 12 - Arrêté n° 2355 du 06/09/2013
Arrêté n° HC 2355 du 6 septembre 2013 modifiant l'arrêté n° HC 1631 du 13 décembre 2011 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 2.742.545,45 euros HT (327.272.727 F CFP) pour le projet Réfection de la piste de l'aérodrome de Huahine, au titre du dispositif 31F, programmation 2011, programme 123, action 06, sous-action 12
