Journal officiel 2013 N°48 du 15/10/2013
- Arrêté n° 463 DRHME/BRHT/JT du 11/10/2013
Arrêté n° HC 463 DRHME/BRHT/jt du 11 octobre 2013 portant délégation de signature à M. Pascal Charvet, vice-recteur de la Polynésie française - Arrêté n° 464 DRHME/BRHT/JT du 11/10/2013
Arrêté n° HC 464 DRHME/BRHT/jt du 11 octobre 2013 portant délégation de signature à M. Pascal Charvet, vice-recteur de la Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué - Arrêté n° 1335 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1335 CM du 7 octobre 2013 portant création d'une zone d'interdiction à la navigation et au mouillage des navires dans le lagon de Maupiti - Arrêté n° 1336 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1336 CM du 7 octobre 2013 portant modification de l'arrêté n° 370 CM du 24 mars 2010 portant autorisation d'occupation du domaine public aéroportuaire à la société Air Tahiti sur les aérodromes des îles dans le cadre de son activité commerciale - Arrêté n° 1337 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1337 CM du 7 octobre 2013 rendant exécutoires les délibérations n° 2-2013 et n° 3-2013 du 26 mars 2013 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2012 du collège de Arue - Arrêté n° 1339 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1339 CM du 7 octobre 2013 rendant exécutoires les délibérations n° 3-2013 et n° 4-2013 du 23 avril 2013 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2012 du collège de Taaone - Arrêté n° 1341 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1341 CM du 7 octobre 2013 rendant exécutoires les délibérations n° 3-2013 et n° 4-2013 du 30 avril 2013 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2012 du collège de Hitia'a - Arrêté n° 1343 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1343 CM du 7 octobre 2013 rendant exécutoires les délibérations n° 8-2013 et n° 7-2013 du 25 avril 2013 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2012 du collège de Mahina - Arrêté n° 1345 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1345 CM du 7 octobre 2013 rendant exécutoires les délibérations n° 2-2013 et n° 3-2013 du 23 avril 2013 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2012 du collège de Ua Pou - Arrêté n° 1347 CM du 07/10/2013
Arrêté n° 1347 CM du 7 octobre 2013 rendant exécutoires les délibérations n° 3-2013 et n° 4-2013 du 29 avril 2013 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2012 du lycée professionnel de Mahina
