Journal officiel 2013 N°50 du 22/10/2013
- Arrêté n° 14 MAAT du 15/10/2013
Arrêté n° 14 MAAT du 15 octobre 2013 portant composition du jury de la formation au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités gyminiques, de la forme et de la force" - Arrêté n° 40 IDV du 15/10/2013
Arrêté n° 40 IDV du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté n° HC 57 IDV du 12 décembre 2011 attribuant à la commune de Moorea-Maiao une subvention pour la réalisation du projet suivant : "Acquisition d'un VSAV" - Arrêté n° 632 ISLV du 14/10/2013
Arrêté n° HC 632 ISLV du 14 octobre 2013 portant modification de l'arrêté n° HC 934 ISLV du 28 novembre 2012 attribuant à la commune de Taputapuatea une subvention pour la réalisation du projet suivant : "Acquisition d'une chargeuse-pelleteuse pour la station de compostage des déchets verts", ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programm[...] - Arrêté n° 633 ISLV du 10/10/2013
Arrêté n° HC 633 ISLV du 10 octobre 2013 portant modification de l'arrêté n° 14-11 du 16 septembre 2011 attribuant à la commune de Taputapuatea une subvention pour la réalisation du projet suivant : "Rénovation de la salle omnisports de Avera", ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programme 119, action 01, sous-action 06 - Avenant 173-13 du 11/10/2013
Avenant 4 n° 173-13 du 11 octobre 2013 à la convention d'application n° 218-10 - Arrêté n° 1377 CM du 15/10/2013
Arrêté n° 1377 CM du 15 octobre 2013 portant nomination de Mme Tiriana Zavan en qualité de chef du service de l'Imprimerie officielle par intérim - Arrêté n° 1378 CM du 15/10/2013
Arrêté n° 1378 CM du 15 octobre 2013 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Anaa - Arrêté n° 1379 CM du 15/10/2013
Arrêté n° 1379 CM du 15 octobre 2013 concernant la fin des études relatives à l'élaboration du plan de gestion de l'espace lagonaire et en façade maritime de la commune de Anaa - Arrêté n° 1380 CM du 15/10/2013
Arrêté n° 1380 CM du 15 octobre 2013 relatif à la fin des études relatives à l'élaboration du plan de gestion de l'espace maritime de l'île de Bora Bora - Arrêté n° 1381 CM du 15/10/2013
Arrêté n° 1381 CM du 15 octobre 2013 relatif à la fin des études relatives à la révision du plan général d'aménagement de la commune de Bora Bora
