Journal officiel 2013 N°57 du 15/11/2013
- Arrêté n° 13448 VR du 24/10/2013
Arrêté rectoral n° 13448 VR du 24 octobre 2013 de nomination des membres de la commission administrative paritaire des adjoints techniques des établissements d'enseignement (ATEE) - Arrêté n° 13449 VR du 24/10/2013
Arrêté rectoral n° 13449 VR du 24 octobre 2013 de nomination des membres de la commission administrative paritaire des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADJAENES) - Délibération n° 2013-13 APF du 16/01/2013
Erratum à la délibération n° 2013-13 APF du 16 janvier 2013 portant modification du titre 3 du livre III de la première partie du code de l'aménagement, parue au JOPF n° 5 du 31 janvier 2013 à la page 1551 - Arrêté n° 1541 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1541 CM du 8 novembre 2013 abrogeant l'arrêté n° 81 CM du 24 janvier 2012 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 38 du lotissement agricole Faaroa, sis à Taputapuatea, Raiatea, au profit de M. Paulo Teriipaia - Arrêté n° 1542 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1542 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Agence immobilière sociale de Polynésie française pour l'exercice 2013 - Arrêté n° 1549 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1549 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hei-Poeiti dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013 - Arrêté n° 1550 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1550 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Papeete Va'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013 - Arrêté n° 1551 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1551 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Raro Matai dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013 - Arrêté n° 1552 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1552 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de l'association sportive Te A'a No Taunoa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013 - Arrêté n° 1553 CM du 08/11/2013
Arrêté n° 1553 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hiro Tuaro Maohi dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
