Journal officiel 2013 N°60 du 26/11/2013
- Arrêté n° 17 MAAT du 18/11/2013
Arrêté n° 17 MAAT du 18 novembre 2013 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 18 MAAT du 18/11/2013
Arrêté n° 18 MAAT du 18 novembre 2013 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option haltérophilie, culturisme, musculation éducative, sportive et d'entretien (HACUMESE) - Avis n° 1600 CM du 20/11/2013
Avis n° 1600 CM du 20 novembre 2013 sur le projet de décret relatif à l'organisation et au fonctionnement des juridictions du contentieux du contrôle technique des professions de santé - Arrêté n° 1601 CM du 20/11/2013
Arrêté n° 1601 CM du 20 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Académie pa'umotu - Käruru vänaga pour son budget de fonctionnement 2013 - Avis n° 1602 CM du 20/11/2013
Avis n° 1602 CM du 20 novembre 2013 sur le projet de décret fixant pour les années 2011 et 2013 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le Fonds intercommunal de péréquation - Arrêté n° 1603 CM du 20/11/2013
Arrêté n° 1603 CM du 20 novembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 11-2013 IJSPF du 20 septembre 2013 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française fixant les tarifs et conditions d'accès au centre d'hébergement des étudiants (CHE) sis à Outumaoro, dans la commune de Punaauia - Arrêté n° 1604 CM du 20/11/2013
Arrêté n° 1604 CM du 20 novembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 13-2013 IJSPF du 20 septembre 2013 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française portant adoption de la décision modificative n° 2 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française - Arrêté n° 826 PR du 20/11/2013
Arrêté n° 826 PR du 20 novembre 2013 portant désignation des membres du comité de gestion du régime de solidarité de la Polynésie française - Arrêté n° 9466 VP du 18/11/2013
Arrêté n° 9466 VP du 18 novembre 2013 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de la coopérative scolaire de l'école maternelle Ui Tama - Arrêté n° 9467 VP du 18/11/2013
Arrêté n° 9467 VP du 18 novembre 2013 modifiant l'arrêté n° 6343 VP du 23 août 2013 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'association SOS Radio Maohi
