Journal officiel 2013 N°69 NS du 30/12/2013
- Arrêté n° 1980 CM du 26/12/2013
Arrêté n° 1980 CM du 26 décembre 2013 portant nomination de Mme Tiriana Zavan en qualité de chef du service de l'Imprimerie officielle par intérim - Arrêté n° 1981 CM du 26/12/2013
Arrêté n° 1981 CM du 26 décembre 2013 portant nomination de Mme Yasmina Quesnot en qualité de chef du service Tahiti Tourism Authority par intérim du 27 décembre 2013 au 12 janvier 2014 inclus - Arrêté n° 1982 CM du 26/12/2013
Arrêté n° 1982 CM du 26 décembre 2013 portant nomination de M. Pierre Souvignet en qualité de chef du service du développement rural par intérim du 27 décembre 2013 au 20 janvier 2014 inclus - Arrêté n° 1985 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1985 CM du 27 décembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Pour les recherches scientifiques et historiques sur Eiao (ARSH-Eiao" pour l'organisation d'une mission archéologique sur Eiao en 2013 - Arrêté n° 1986 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1986 CM du 27 décembre 2013 approuvant l'attribution d'une aide financière à l'exportation en faveur de la SARL Tahiti Tuna Consulting pour cofinancer sa prospection sur le marché australien et ses outils de communication - Arrêté n° 1987 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1987 CM du 27 décembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Ecole de voile d'Arue" pour l'organisation de la Saga 2013 - Arrêté n° 1988 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1988 CM du 27 décembre 2013 portant fin de fonction de Mme Maryel Perez née Taeaetua en qualité de directrice du Centre de recherche et de documentation pédagogique (CRDP) - Arrêté n° 1989 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1989 CM du 27 décembre 2013 abrogeant l'arrêté n° 2310 CM du 29 décembre 2011 fixant les tarifs de mises à disposition du matériel de logistique et des occupations temporaires de certains espaces de la présidence, quartier Broche - Arrêté n° 1990 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1990 CM du 27 décembre 2013 portant fin de fonction de M. Philippe Machenaud-Jacquier en qualité de commissaire du gouvernement du Centre de recherche et de documentation pédagogique (CRDP) - Arrêté n° 1991 CM du 27/12/2013
Arrêté n° 1991 CM du 27 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 1409 CM du 18 octobre 2013 portant modification de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière et de divers arrêtés d'application
