Journal officiel 2013 N°70 du 31/12/2013
- Arrêté n° 2743 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 19/12/2013
Arrêté n° HC 2743 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 19 décembre 2013 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon Argent, au titre de la promotion du 4 décembre 2013 - Arrêté n° 2744 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 19/12/2013
Arrêté n° HC 2744 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 19 décembre 2013 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon Vermeil, au titre de la promotion du 4 décembre 2013 - Arrêté n° 576 DRHME/BRHT/JT du 20/12/2013
Arrêté n° HC 576 DRHME/BRHT/jt du 20 décembre 2013 portant délégation de signature à M. Pascal Charvet, vice-recteur de la Polynésie française - Arrêté n° 1552 DRCL/BRE du 23/12/2013
Arrêté n° HC 1552 DRCL/BRE du 23 décembre 2013 fixant la diffusion minimum requise pour qu'un journal puisse recevoir l'habilitation à publier - Arrêté n° 1553 DRCL/BRE du 23/12/2013
Arrêté n° HC 1553 DRCL/BRE du 23 décembre 2013 habilitant les journaux à publier des annonces judiciaires et légales en 2014 - Arrêté n° 2757 CAB/BSIRI/CSVS du 23/12/2013
Arrêté n° HC 2757 CAB/BSIRI/CSVS du 23 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par la pharmacie du "Marché" à Papeete - Arrêté n° 2758 CAB/BSIRI/CSVS du 23/12/2013
Arrêté n° HC 2758 CAB/BSIRI/CSVS du 23 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par la magasin d'alimentation générale "Chin Lee" à Bora Bora (Vaitape) - Arrêté n° 2759 CAB/BSIRI/CSVS du 23/12/2013
Arrêté n° HC 2759 CAB/BSIRI/CSVS du 23 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par le commerce de restauration rapide "Mc Donald's Taina" à Punaauia - Arrêté n° 2760 CAB/BSIRI/CSVS du 23/12/2013
Arrêté n° HC 2760 CAB/BSIRI/CSVS du 23 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par la station-service "Mobil Taina" à Punaauia - Arrêté n° 2761 CAB/BSIRI/CSVS du 23/12/2013
Arrêté n° HC 2761 CAB/BSIRI/CSVS du 23 décembre 2013 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par la station service "Mobil" à Arue
