Journal officiel 2014 N°100 du 16/12/2014
- Arrêté n° 17 MAAT du 03/12/2014
Arrêté n° 17 MAAT du 3 décembre 2014 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 2376 DIE/BPT/TM du 03/12/2014
Arrêté n° HC 2376 DIE/BPT/tm du 3 décembre 2014 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier de la session de juillet 2014 - Arrêté n° 2377 DIE/BPT/TM du 03/12/2014
Arrêté n° HC 2377 DIE/BPT/tm du 3 décembre 2014 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier de la session de novembre 2014 - Arrêté n° 2382 CAB/DDPC/OC du 05/12/2014
Arrêté n° HC 2382 CAB/DDPC/oc du 5 décembre 2014 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 12 décembre 2014 pour des candidats présentés par Proform sécurité - Arrêté n° 457 DMME/BRHT/JT du 05/12/2014
Arrêté n° HC 457 DMME/BRHT/jt du 5 décembre 2014 modifiant l'arrêté n° HC 79 DMME/BRHT/jt du 26 février 2014 portant délégation de signature à M. Patrick Mouysset, directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française - Arrêté n° 664 SAIA/IT du 05/12/2014
Arrêté n° HC 664 SAIA/it du 5 décembre 2014 portant dissolution du syndicat intercommunal à vocation multiple des îles Australes (SIVMA) - Arrêté n° 2373 DIE/PBT du 01/12/2014
Arrêté n° HC 2373 DIE/BPT du 1er décembre 2014 portant attribution d'une subvention en faveur de l'Etablissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF) pour la création, rénovation et délivrance des diplômes et titres de l'enseignement agricole - Arrêté n° 2374 DIE/PBT du 02/12/2014
Arrêté n° HC 2374 DIE/PBT du 2 décembre 2014 portant attribution du fonds social lycéen, aides exceptionnelles en faveur de l'Etablissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF) - Arrêté n° 2378 DIE du 03/12/2014
Arrêté n° HC 2378 DIE du 3 décembre 2014 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'acomptes au titre de la dotation non affectée de fonctionnement (DNAF) et la dotation non affectée d'investissement (DNAI) du Fonds intercommunal de péréquation pour le mois de décembre 2014 - Arrêté n° 242014 SAIM du 03/12/2014
Arrêté n° HC 24-2014 SAIM du 3 décembre 2014 portant attribution d'une subvention de 7 270 039 F CFP, soit 360 922,93 euros sur le budget de l'Etat : ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programme 119, action 01, sous-action 06 "dotation d'équipements des territoires ruraux" à la commune de Tahuata, subdivision administrative des îles Ma[...]
