Journal officiel 2014 N°23 du 21/03/2014
- Arrêté n° 325 /HC/OAC du 12/03/2014
Arrêté n° 325 /HC/OAC du 12 mars 2014 relatif au fonctionnement du conseil pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation et de ses commissions afférentes en Polynésie française - Arrêté n° 326 /HC/DAE/BAIPC/TM du 12/03/2014
Arrêté n° HC/326/DAE/BAIPC/TM du 12 mars 2014 portant modification de la composition du jury du diplôme d'Etat d'infirmier de la session 2014 organisée en Polynésie française - Convention État/Pays 39-14 du 10/03/2014
Convention d'application n° 39-14 du 10 mars 2014 entre l'État, la Polynésie française et l'Office polynésien de l'habitat (OPH) finançant les études, le foncier et les travaux relatifs à l'opération "Toahotu" (commune de Taiarapu-Ouest) inscrite à la programmation 2012 dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "logement social". - Arrêté n° 416 CM du 13/03/2014
Arrêté n° 416 CM du 13 mars 2014 portant virement de crédits au sein du chapitre 971 "Vie Sociale" - Arrêté n° 418 CM du 13/03/2014
Arrêté n° 418 CM du 13 mars 2014 portant modification de l'arrêté n° 750/CM du 23 mai 2013 portant délégation de pouvoir du conseil des ministres - Arrêté n° 419 CM du 13/03/2014
Arrêté n° 419 CM du 13 mars 2014 portant nomination des membres du comité consultatif SOFIX - Avis n° 421 CM du 13/03/2014
Avis n° 421 CM du 13 mars 2014 sur le projet de décret portant réforme des aides à la presse - Arrêté n° 422 CM du 13/03/2014
Arrêté n° 422 CM du 13 mars 2014 portant modification de l'arrêté n° 1409/CM modifié du 18 octobre 2013 portant modification de la délibération n° 85-1050/AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière et de divers arrêtés d'application - Arrêté n° 423 CM du 13/03/2014
Arrêté n° 423 CM du 13 mars 2014 portant attribution des sièges aux organisations syndicales de fonctionnaires au sein du conseil supérieur de la fonction publique de la Polynésie française (CSFP) et nomination de leurs représentants titulaires et suppléants au sein de cet organisme - Arrêté n° 417 CM du 13/03/2014
Arrêté n° 417 CM du 13 mars 2014 rendant exécutoire la délibération n° 05/EVT/2014 du 27 janvier 2014 portant adoption du budget primitif de l'établissement public " Vanille de Tahiti" pour l'exercice 2014
