Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal officiel 2014 N°41 du 23/05/2014

Journal officiel 2014 N°41 du 23/05/2014

  • Arrêté n° 777 DIE/BFC du 13/05/2014
    Arrêté n° HC 777 DIE/BFC du 13 mai 2014 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'un acompte sur la part forfaitaire de la dotation globale de fonctionnement 2014 (DGF) servie par l'Etat - ministère de l'intérieur, pour le mois de mai 2014
  • Arrêté n° 778 DIE/BFC du 13/05/2014
    Arrêté n° HC 778 DIE/BFC du 13 mai 2014 portant attribution à la communauté de communes des îles Marquises d'un acompte sur la dotation d'intercommunalité servie par l'Etat - ministère de l'intérieur - au titre du mois de mai 2014
  • Arrêté n° 779 DIE/BFC du 13/05/2014
    Arrêté n° HC 779 DIE/BFC du 13 mai 2014 portant attribution à la communauté de communes de Hava'i d'un acompte sur la dotation d'intercommunalité servie par l'Etat - ministère de l'intérieur - au titre du mois de mai 2014
  • Arrêté n° 794 CAB/DDPC/OC du 15/05/2014
    Arrêté n° HC 794 CAB/DDPC/OC du 15 mai 2014 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et la liste des candidats déclarés aptes aux épreuves de vérification de maintien des acquis du 26 avril 2014 dans la commune de Pirae, Tahiti
  • Arrêté n° 795 CAB/DDPC/OC du 15/05/2014
    Arrêté n° HC 795 CAB/DDPC/OC du 15 mai 2014 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 22 mai 2014 pour des candidats présentés par Formation Poly Sécurité
  • Arrêté n° 594 DIRAJ/BAJC du 19/05/2014
    Arrêté n° HC 594 DIRAJ/BAJC du 19 mai 2014 fixant les modalités d'organisation de l'élection des membres du conseil d'administration du Centre de gestion et de formation du 17 juillet 2014 et la composition de la commission chargée du recensement et du dépouillement des votes
  • Arrêté n° 595 DIRAJ/BAJC du 19/05/2014
    Arrêté n° HC 595 DIRAJ/BAJC du 19 mai 2014 fixant la liste des électeurs des représentants des communes, des groupements de communes et des établissements publics administratifs relevant des communes de Polynésie française au conseil d'administration du Centre de gestion et de formation pour le scrutin du 17 juillet 2014
  • Arrêté n° 596 DIRAJ/BAJC du 19/05/2014
    Arrêté n° HC 596 DIRAJ/BAJC du 19 mai 2014 fixant la répartition des sièges au conseil d'administration du Centre de gestion et de formation
  • Arrêté n° 776 CM du 16/05/2014
    Arrêté n° 776 CM du 16 mai 2014 portant modification de l'arrêté n° 1435/CM du 24 décembre 1996 modifié, fixant la valeur des lettres clés des actes professionnels effectués à titre externe dans les établissements d'hospitalisation publics de Polynésie française et à l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé
  • Arrêté n° 779 CM du 19/05/2014
    Arrêté n° 779 CM du 19 mai 2014 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois d'avril 2014

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données