Journal officiel 2014 N°64 du 12/08/2014
- Arrêté n° 112014 SAIM du 01/08/2014
Arrêté n° HC 11-2014 SAIM du 1er août 2014 fixant la liste des membres de la commission de conciliation de la fonction publique communale des îles Marquises - Arrêté n° 12 SAIA/IT du 18/07/2014
Arrêté n° HC 12 SAIA/it du 18 juillet 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 8 SAIA du 18 juin 2012 relatif au financement par l'Etat du projet de "Construction d'une cuisine centrale à Amaru" à Rimatara au titre du programme 119 - action 01 - sous-action 06 "Dotation d'équipement des territoires ruraux" du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publ[...] - Arrêté n° 1161 CM du 05/08/2014
Arrêté n° 1161 CM du 5 août 2014 rendant exécutoire les délibérations n° 30-2014 CHPF, n° 31-2014 CHPF, n° 33-2014 CHPF, n° 34-2014 CHPF, n° 36-2014 CHPF, n° 37-2014 CHPF, n° 39-2014 CHPF, n° 40-2014 CHPF, n° 41-2014 CHPF, n° 42-2014 CHPF, n° 44-2014 CHPF, n° 45-2014 CHPF, n° 46-2014 CHPF, n° 47-2014 CHPF du 24 juin 2014 portant approbation du compte administratif et affectation des résultat[...] - Arrêté n° 7224 VP/DAE du 05/08/2014
Arrêté n° 7224 VP/DAE du 5 août 2014 portant extension de 50 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 7085 MTE du 01/08/2014
Arrêté n° 7085 MTE du 1er août 2014 portant attribution d'une licence de navigation charter grande plaisance à la société Saverex pour le navire à voile "Douce France" - Arrêté n° 7287 MTE/ENV du 06/08/2014
Arrêté n° 7287 MTE/ENV du 6 août 2014 autorisant la Société Moorea Dolphin Expedition à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 2040 (Rava 4) - Arrêté n° 7288 MTE/ENV du 06/08/2014
Arrêté n° 7288 MTE/ENV du 6 août 2014 autorisant M. Baptiste Le Bouil à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 7736 (Ze Boat) - Arrêté n° 7289 MTE/ENV du 06/08/2014
Arrêté n° 7289 MTE/ENV du 6 août 2014 autorisant la SARL Fluid à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec les navires de numéro d'immatriculation PY 15633 (Ze Bullon), PY 7736 (Ze Boat) et PY 6525 (Manuia 2008) - Arrêté n° 7290 MTE/ENV du 06/08/2014
Arrêté n° 7290 MTE/ENV du 6 août 2014 autorisant M. Tamatea Shan Ho Foc à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Tahiti avec le navire de numéro d'immatriculation PY 2512 (Green Pacific) - Arrêté n° 7291 MTE/ENV du 06/08/2014
Arrêté n° 7291 MTE/ENV du 6 août 2014 autorisant la Société Deep Blue à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec les navires de numéro d'immatriculation PY 16335 (Deep Blue) et PY 11377 (Deep Blue II)
