Journal officiel 2014 N°83 du 17/10/2014
- Arrêté n° 49 SA-IDV/ISLV/BCL/JF du 08/10/2014
Arrêté n° HC 49 SA-IDV/ISLV/BCL/jf du 8 octobre 2014 portant règlement du budget principal 2014 de la commune de Papara - Arrêté n° 2003 DIE du 09/10/2014
Arrêté n° HC 2003 DIE du 9 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° HC 1054 DIE du 24 juin 2014 portant désignation des membres du comité des finances locales de la Polynésie française - Arrêté n° 1382 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1382 CM du 9 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 852 CM du 4 juin 2014 portant transformation et réorganisation de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce en Centre des métiers de la mer de Polynésie française - Arrêté n° 1383 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1383 CM du 9 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 325 CM du 1er avril 1997 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières et comptables de l'établissement public administratif dénommé Centre de formation professionnelle des adultes (CFPA) - Arrêté n° 1384 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1384 CM du 9 octobre 2014 portant modification de la délibération n° 80-16 du 7 février 1980 portant création d'un établissement public territorial dénommé Centre des métiers d'art de la Polynésie française - Arrêté n° 1385 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1385 CM du 9 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 1834 CM du 29 décembre 2000 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Institut Louis-Malardé - Arrêté n° 1386 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1386 CM du 9 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 298 CM du 18 février 2004 portant organisation et fonctionnement de l'établissement public administratif dénommé Fare Tama Hau - Arrêté n° 1387 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1387 CM du 9 octobre 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Tahiamanu (Moorea) au profit de M. Yannick Quillien et approuvant la convention y annexée - Arrêté n° 1388 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1388 CM du 9 octobre 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Vaiava (Punaauia) au profit de M. Samuel Flores et approuvant la convention y annexée - Arrêté n° 1389 CM du 09/10/2014
Arrêté n° 1389 CM du 9 octobre 2014 portant modification de l'article 3 de l'arrêté n° 1981 CM du 20 décembre 2012 modifié relatif à l'organisation et aux règles de fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé Office des postes et télécommunications
