Journal officiel 2014 N°95 du 28/11/2014
- Arrêté n° 387 du 12/11/2014
Arrêté n° 387 du 12 novembre 2014 portant création du bureau de vote électronique centralisateur pour l'élection des commissions consultatives mixtes locales de l'enseignement privé relevant de l'académie de Polynésie française - Arrêté n° 388 du 12/11/2014
Arrêté n° 388 du 12 novembre 2014 portant création du bureau de vote électronique centralisateur pour l'élection des commissions consultatives mixtes locales de l'enseignement public relevant de l'académie de Polynésie française - Arrêté n° 2255 DIE/BPT du 12/11/2014
Arrêté n° HC 2255 DIE/BPT du 12 novembre 2014 modifiant l'arrêté n° 356 du 22 mars 2013 fixant le règlement d'exécution de l'opération groupée d'aménagement foncier "installation jeunes agriculteurs" en Polynésie française - Arrêté n° 15 MAAT du 20/11/2014
Arrêté n° 15 MAAT du 20 novembre 2014 portant modification de l'arrêté n° 14 MAAT du 17 novembre 2014, portant désignation des membres du jury chargé de l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 1649 CM du 20/11/2014
Arrêté n° 1649 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'aïkido dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014 - Arrêté n° 1650 CM du 20/11/2014
Arrêté n° 1650 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne d'haltérophilie, musculation et disciplines associées dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014 - Arrêté n° 1651 CM du 20/11/2014
Arrêté n° 1651 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de karaté et disciplines associées dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014 - Arrêté n° 1652 CM du 20/11/2014
Arrêté n° 1652 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération de motocyclisme de Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014 - Arrêté n° 1653 CM du 20/11/2014
Arrêté n° 1653 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de pétanque dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014 - Arrêté n° 1654 CM du 20/11/2014
Arrêté n° 1654 CM du 20 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération des sports et jeux traditionnels Amuitahiraa Tu'aro Ma'ohi dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
