Journal officiel 2015 N°104 du 29/12/2015
- Arrêté n° 2852 SGAP du 11/12/2015
Arrêté n° HC 2852 SGAP du 11 décembre 2015 fixant les dates des épreuves de l'unité de valeur de techniques professionnelles (UV n° 1) de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef de police, session 2016 et portant nomination des membres du jury - Arrêté n° 2853 SGAP du 11/12/2015
Arrêté n° HC 2853 SGAP du 11 décembre 2015 fixant les dates des épreuves de l'unité de valeur de commandement et de gestion (UV n° 2) de l'examen professionnel pour l'accès au grade de brigadier-chef de police, session 2016 et portant nomination des membres du jury - Arrêté n° 398 DMME/BRHT/JC du 15/12/2015
Arrêté n° HC 398 DMME/BRHT/jc du 15 décembre 2015 désignant M. Thoma Pelé, directeur adjoint de l'ingénierie publique, pour assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'ingénierie publique, à compter du 4 janvier 2016 - Arrêté n° 73 IDV du 15/12/2015
Arrêté n° HC 73 IDV du 15 décembre 2015 portant agrément de M. Ioane Tekopunui, agent de la police municipale de la commune de Faa'a - Arrêté n° 1746 DIRAJ/BAJC du 15/12/2015
Arrêté n° HC 1746 DIRAJ/BAJC du 15 décembre 2015 fixant le barème attribuant les indemnités maximales pour l'exercice des fonctions d'adjoint au maire, de président et membre de délégations spéciales faisant fonction d'adjoint, de conseiller municipal et de président de Syndicat de communes de la Polynésie française - Arrêté n° 399 DMME/BRHT/JC du 16/12/2015
Arrêté n° HC 399 DMME/BRHT/jc du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 370 DMME/BRHT/jc du 30 novembre 2015 portant délégation de signature à M. Gilbert Marceau, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Papeari en Polynésie française - Arrêté n° 1769 DIRAJ/BAJC du 17/12/2015
Arrêté n° HC 1769 DIRAJ/BAJC du 17 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1116 DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d'emplois "conception et encadrement" - Arrêté n° 1770 DIRAJ/BAJC du 17/12/2015
Arrêté n° HC 1770 DIRAJ/BAJC du 17 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1117 DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d'emplois "maîtrise" - Arrêté n° 1771 DIRAJ/BAJC du 17/12/2015
Arrêté n° HC 1771 DIRAJ/BAJC du 17 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1118 DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d'emplois "application" - Arrêté n° 1772 DIRAJ/BAJC du 17/12/2015
Arrêté n° HC 1772 DIRAJ/BAJC du 17 décembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1119 DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d'emplois "exécution"
