Journal officiel 2015 N°71 du 04/09/2015
- Décision n° 1480046 du 26/08/2015
Décision n° 2015/SEAC-PR/DIR/DSURV 1480046 du 26 août 2015 portant nomination des rapporteurs auprès de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de l'aéronautique civile - Arrêté n° 2095 HC/SEAC.PF/DIR.DSURV du 27/08/2015
Arrêté n° HC 2095 SEAC.PF/DIR.DSURV du 27 août 2015 relatif à la composition de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de l'aéronautique civile - Arrêté n° 2096 HC/SEAC.PF/DIR.DSURV du 27/08/2015
Arrêté n° 2096 HC/SEAC.PF/DIR.DSURV du 27 août 2015 portant désignation des membres de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de l'aéronautique civile - Arrêté n° 252 DRHME/BRHT/JC du 01/09/2015
Arrêté n° HC 252 DRHME/BRHT/jc du 1er septembre 2015 portant délégation de signature et de la qualité d'ordonnateur secondaire délégué à M.Richard Marie, directeur régional des douanes de la Polynésie française - Arrêté n° 261 DMME/BRHT/JC du 01/09/2015
Arrêté n° HC 261 DMME/BRHT/jc du 1er septembre 2015 portant délégation de signature à M.Fabrice Bonicel, directeur de la réglementation et des affaires juridiques. - Arrêté n° 262 DMME/BRHT/JC du 01/09/2015
Arrêté n° HC 262 DMME/BRHT/jc du 1er septembre 2015 portant délégation de signature à M.Jean-François Courtois, directeur des moyens et de la modernisation de l'Etat. - Arrêté n° 2097 DIE/BPT du 27/08/2015
Arrêté HC n° 2097 DIE/BPT du 27 août 2015 portant subvention de l'Etat à l'association COMOTHE de Hiva Oa (comite organisateur du Matavaa O Te Henua Enata de Hva Oa) pour l'organisation du 10ème festival des arts des Marquises à Hiva Oa - Arrêté n° 2098 DIE/BPT du 27/08/2015
Arrêté HC n° 2098 DIE/BPT du 27 août 2015 portant subvention de l'Etat à l'association Musique en Polynésie pour la mise en place du programme"musique et jeunesse : faire de nos jeunes d'aujourd'hui les mélomanes de demain" - Arrêté n° 2099 DIE/BPT du 27/08/2015
Arrêté HC n° 2099 DIE/BPT du 27 août 2015 portant subvention de l'Etat à la Fédération tahitienne de cyclisme pour l'organisation du championnat de France d'outre-mer de cyclisme - Avis n° 201516 A/APF du 25/08/2015
Avis n° 2015-16 A/APF du 25 août 2015 sur le projet d'ordonnance relatif aux marchés publics
