Journal officiel 2015 N°76 du 22/09/2015
- Arrêté n° 15 SAIM du 11/09/2015
Arrêté n° HC 15 SAIM du 11 septembre 2015 désignant les délégués de l'administration au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales pour 2015-2016 dans la subdivision administrative des îles Marquises - Arrêté n° 162015 SAIM du 14/09/2015
1er arrêté modificatif n° HC 16-2015 SAIM du 14 septembre 2015 de l'arrêté n° HC 14-2014 SAIM du 28 août 2014 portant subvention au titre du programme 119, action 01, sous-action 06 du ministère de l'intérieur à l'opération "Acquisition d'un broyeur de concassage" - Arrêté n° 1358 CM du 16/09/2015
Arrêté n° 1358 CM du 16 septembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Moorea Pearl dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015 - Arrêté n° 1359 CM du 17/09/2015
Arrêté n° 1359 CM du 17 septembre 2015 portant fin de fonction de M. Hervé Duquesnay en qualité de Directeur de la Direction générale des affaires économiques - Arrêté n° 1360 CM du 17/09/2015
Arrêté n° 1360 CM du 17 septembre 2015 portant abrogation de l'arrêté n° 1398 CM du 17 octobre 2013 modifié relatif au haut conseil de la Polynésie française - Arrêté n° 1361 CM du 17/09/2015
Arrêté n° 1361 CM du 17 septembre 2015 portant nomination de M. William Vanizette en qualité de directeur de la Direction générale des affaires économiques - Arrêté n° 367 PR du 17/06/2015
RECTIFICATIF à l'arrêté n° 367 PR du 17 juin 2015 portant refus d'autorisation préalable de création d'une unité de production photovoltaïque sur l'hôtel Saint Régis de Bora Bora - Arrêté n° 369 PR du 17/06/2015
RECTIFICATIF à l'arrêté n° 369 PR du 17 juin 2015 portant refus d'autorisation préalable de création d'une unité de production photovoltaique sur le centre commercial Carrefour Arue - Arrêté n° 585 PR du 15/09/2015
Arrêté n° 585 PR du 15 septembre 2015 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale - Arrêté n° 586 PR du 15/09/2015
Arrêté n° 586 PR du 15 septembre 2015 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
