Journal officiel 2015 N°84 du 20/10/2015
- Arrêté n° 1304 DIRAJ/BAJC du 12/10/2015
Arrêté n° HC 1304 DIRAJ/BAJC du 12 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1116 DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "conception et encadrement" - Arrêté n° 1305 DIRAJ/BAJC du 12/10/2015
Arrêté n° HC 1305 DIRAJ/BAJC du 12 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1117 DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "maîtrise" - Arrêté n° 1306 DIRAJ/BAJC du 12/10/2015
Arrêté n° HC 1306 DIRAJ/BAJC du 12 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1118 DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "application" - Arrêté n° 1307 DIRAJ/BAJC du 12/10/2015
Arrêté n° HC 1307 DIRAJ/BAJC du 12 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1119 DIPAC du 5 juillet 2012 fixant le statut particulier du cadre d'emplois "exécution" - Arrêté n° 309 DMME/BRHT du 13/10/2015
Arrêté n° HC 309 DMME/BRHT/sd du 13 octobre 2015 portant désignation des représentants du personnel pour les personnels de la correction du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au sein de la commission de réforme compétente à l'égard de fonctionnaires des corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 60 IDV du 13/10/2015
Arrêté n° HC 60 IDV du 13 octobre 2015 portant agrément de M. Fano Daniel Mahatia, agent de la commune de Moorea-Maiao - Arrêté n° 310 DMME/BRHT du 13/10/2015
Arrêté n° HC 310 DMME/BRH/mp du 13 octobre 2015 approuvant le règlement intérieur de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de la correction du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française - Arrêté n° 172015 SAIM du 13/10/2015
Arrêté n° 1720-15 SAIM du 13 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° HC 2-2011 SAIM du 21 avril 2011 portant subvention au titre du programme 123, action 02, sous-action 04 du ministère des outre-mer à l'opération "Construction d'une salle polyvalente à dominante sportive communale, commune de Tahuata" - Arrêté n° 1578 CM du 14/10/2015
Arrêté n° 1578 CM du 14 octobre 2015 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 423 CM du 16 avril 2015 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Papeete pour l'acquisition d'un camion citerne rural moyen (CCRM) - Arrêté n° 1580 CM du 14/10/2015
Arrêté n° 1580 CM du 14 octobre 2015 portant octroi d'une dispense de caution lors de la mise en admission temporaire de Kayaks destinés au déroulement du 2e championnat du monde d'Ocean Racing (Kayak de haute mer)
