Journal officiel 2015 N°88 du 03/11/2015
- Arrêté n° 2491 AC.DIR.SREIDD/DREA du 22/10/2015
Arrêté n° 2491 AC.DIR.SREIDD/DREA du 22 octobre 2015 dotant les aéroports de Tahiti-Faa'a et de Bora Bora d'une commission consultative économique commune et en désignant les membres - Arrêté n° 332 DMME/BRHT/TT du 27/10/2015
Arrêté n° HC 332 DMME/BRHT/tt du 27 octobre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 3 DMME/BRHT/tt du 6 janvier 2015 portant composition du comité d'hygiène, de sécuirté et des conditions de travail de service déconcentré unique compétent à l'égard des services du haut-commissariat et du secrétariat général pour l'administration de la police - Arrêté n° 2523 SGAP du 27/10/2015
Arrêté n° HC 2523 SGAP du 27 octobre 2015 fixant les modalités des épreuves et portant composition de la commission de sélection pour le recrutement d'adjoints de sécurité pour la Polynésie française, session 2015 - Arrêté n° 2492 DIE/BPT du 22/10/2015
Arrêté n° HC 2492 DIE/BPT du 22 octobre 2015 portant attribution à la commune de Arue d'une subvention d'un montant de 504.051,90 euros soit 60.149.392 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Rénovation des canalisations principales, avenue Ariipaea-Pomare", programme 123, action 02, sous-action 02 - Arrêté n° 2493 DIE/BPT du 22/10/2015
Arrêté n° HC 2493 DIE/BPT du 22 octobre 2015 portant attribution à la commune de Pirae d'une subvention d'un montant de 1.216.596,19 euros soit 145.178.543 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Rénovation de réseau AEP et mise en conformité de branchement sur la zone 1", programme 123, action 02, sous-action 02 - Arrêté n° 2494 DIE/BPT du 22/10/2015
Arrêté n° HC 2494 DIE/BPT du 22 octobre 2015 portant attribution à la commune de Bora Bora d'une subvention d'un montant de 1.190.376,18 euros soit 142.049.664 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Seconde tranche de l'extension du centre d'enfouissement technique de Bora Bora", programme 123, action 02, sous-action 02 - Arrêté n° 2496 DIE/BPT du 22/10/2015
Arrêté n° HC 2496 DIE/BPT du 22 octobre 2015 portant attribution à la commune de Manihi d'une subvention d'un montant de 160.614,89 euros soit 19.166.455 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Eau potable de Manihi, tranche 1", programme 123, action 02, sous-action 02 - Délibération n° 2015-77 APF du 15/10/2015
Délibération n° 2015-77 APF du 15 octobre 2015 portant approbation des comptes administratifs et affectation des résultats de l'exercice 2014 de l'établissements public dénommé Centre hospitalier de la Polynésie française (budget général), du département de psychiatrie (budget annexe), du Centre de transfusion sanguine (budget annexe), du service d'aide médicale urgente (budget annexe), de l[...] - Délibération n° 2015-78 APF du 22/10/2015
Délibération n° 2015-78 APF du 22 octobre 2015 portant modification de la délibération n° 95-222 AT du 14 décembre 1995 relative à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de la Polynésie française - Délibération n° 2015-79 APF du 22/10/2015
Délibération n° 2015-79 APF du 22 octobre 2015 portant modification de la délibération n° 2008-20 APF du 5 juin 2008 modifiée fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents relevant du statut général de la fonction publique de la Polynésie française
