Journal officiel 2015 N°93 du 20/11/2015
- Arrêté n° 2015765 du 09/11/2015
Arrêté n° 2015 SG 765 du 9 novembre 2015 portant règlement intérieur relatif au temps de travail des personnels en fonction dans les services du vice-rectorat de Polynésie française - Arrêté n° 2015766 du 09/11/2015
Arrêté n° 2015 SG 766 du 9 novembre 2015 portant organisation des services du vice-rectorat de Polynésie française - Arrêté n° 2629 SGAP du 10/11/2015
Arrêté n° HC 2629 SGAP du 10 novembre 2015 portant organisation des épreuves de pré-admission des concours externe et interne pour le recrutement de gardiens de la paix, session du 15 septembre 2015 - Arrêté n° 1494 DIRAJ/BRE du 12/11/2015
Arrêté n° HC 1494 DIRAJ/BRE du 12 novembre 2015 portant attribution à la commune de Papara d'une subvention destinée à compenser forfaitairement les frais d'assemblée électorale résultant de l'organisation de l'élection municipale partielle des 18 et 25 octobre 2015 - Arrêté n° 1505 DIRAJ/BAJC du 13/11/2015
Arrêté n° HC 1505 DIRAJ/BAJC du 13 novembre 2015 relatif à la tenue des agents de police municipale de la Polynésie française - Arrêté n° 1506 DIRAJ/BAJC du 13/11/2015
Arrêté n° HC 1506 DIRAJ/BAJC du 13 novembre 2015 relatif à la carte professionnelle des agents de police municipale de la Polynésie française - Arrêté n° 1507 DIRAJ/BAJC du 13/11/2015
Arrêté n° HC 1507 DIRAJ/BAJC du 13 novembre 2015 relatif à la signalisation des véhicules de service des agents de police municipale de la Polynésie française - Arrêté n° 2615 DIE/FIP du 09/11/2015
Arrêté n° HC 2615 DIE/FIP du 9 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1322 DIE/FIP du 17 juin 2015 relatif à l'opération "Habillement du personnel du CTA" de la commune de Arue, volet incendie secours, année de programmation : 2015 - Arrêté n° 2616 DIE/FIP du 09/11/2015
Arrêté n° HC 2616 DIE/FIP du 9 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1189 DIPAC/FIP du 15 mai 2013 relatif à l'opération "Mise aux normes incendie des salles de classe et rénovation de l'école Taimoana" de la commune de Papeete, volet constructions scolaires, année de programmation : 2013 - Arrêté n° 2617 DIE/FIP du 09/11/2015
Arrêté n° HC 2617 DIE/FIP du 9 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 639 FIP du 26 décembre 2006 relatif à l'opération "Etudes de définition du projet de gestion globale des déchets", volet déchets, année de programmation : 2006
