Journal officiel 2016 N°105 du 30/12/2016
- Arrêté n° 1444 CAB/DDPC/RR du 19/12/2016
Arrêté n° HC 1444 CAB/DDPC/rr du 19 décembre 2016 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen de SSIAP 2 à la date du 22 décembre 2016 pour des candidats présentés par Argos Polynésie - Arrêté n° 1447 OAC du 20/12/2016
Arrêté n° HC 1447 OAC du 20 décembre 2016 relatif à la désignation des membres du conseil pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation et de ses commissions afférentes en Polynésie française - Arrêté n° 636 DMME/BRHT/JC du 21/12/2016
Arrêté n° HC 636 DMME/BRHT/jc du 21 décembre 2016 portant délégation de signature à M. Marc Tschiggfrey, secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française - Arrêté n° 637 DMME/BRHT/JC du 21/12/2016
Arrêté n° HC 637 DMME/BRHT/jc du 21 décembre 2016 portant délégation de signature à M. Raymond Yeddou, chef des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent - Arrêté n° 638 DMME/BRHT/JC du 21/12/2016
Arrêté n° HC 638 DMME/BRHT/jc du 21 décembre 2016 portant délégation de signature à M. Thierry Humbert, chef de la subdivision administrative des îles Marquises - Arrêté n° 639 DMME/BRHT/JC du 21/12/2016
Arrêté n° HC 639 DMME/BRHT/jc du 21 décembre 2016 portant délégation de signature à M. Denis Mauvais, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu et Gambier - Arrêté n° 640 DMME/BRHT/JC du 21/12/2016
Arrêté n° HC 640 DMME/BRHT/jc du 21 décembre 2016 portant délégation de signature à M. Fabrice Bonicel, directeur de la réglementation et des affaires juridiques - Arrêté n° 644 DMME/BRHT/JC du 23/12/2016
Arrêté n° HC 644 DMME/BRHT/jc du 23 décembre 2016 portant organisation des services du haut-commissariat de la République en Polynésie française - Arrêté n° 2235 CM du 21/12/2016
Arrêté n° 2235 CM du 21 décembre 2016 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits hydrocarbures en Polynésie française - Arrêté n° 2236 CM du 21/12/2016
Arrêté n° 2236 CM du 21 décembre 2016 fixant les montants de stabilisation applicables à certains hydrocarbures en Polynésie française
