Journal officiel 2016 N°20 du 08/03/2016
- Arrêté n° 8 IDV du 26/02/2016
Arrêté n° HC 8 IDV du 26 février 2016 portant fixation du périmètre géographique d'une future communauté de communes du Sud de Tahiti - Arrêté n° 434 du 29/02/2016
Arrêté n° HC 434 du 29 février 2016 fixant la composition du jury du diplôme d'Etat d'infirmier pour les sessions 2016 organisées en Polynésie française - Arrêté n° 132 PR du 02/03/2016
Arrêté n° 132 PR du 2 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 8862 MAE du 5 décembre 2011 et constatant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 8 du lotissement agricole Opunohu rive gauche, sis à Papetoai, île de Moorea, d'une superficie de 1,11 hectare, au profit de M. Sébastien Teheura - Arrêté n° 1561 VP du 02/03/2016
Arrêté n° 1561 VP du 2 mars 2016 portant modification de l'arrêté n° 1184 VP du 16 février 2016 portant délégation de signature à Mme Marie-Laure Denis, directrice du budget et des finances - Arrêté n° 1458 MTF/DGRH du 29/02/2016
Arrêté n° 1458 MTF/DGRH du 29 février 2016 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement d'un (1) vétérinaire et de cinq (5) chirurgiens-dentistes de catégorie A, relevant de la fonction publique de la Polynésie française - Arrêté n° 1554 MTF/SDT du 02/03/2016
Arrêté n° 1554 MTF/SDT du 2 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 9866 MLV du 12 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Taharuu, sis à Papara, au profit de Mme Heima Tehahe et approuvant la convention y annexée - Arrêté n° 1555 MTF/SDT du 02/03/2016
Arrêté n° 1555 MTF/SDT du 2 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 9865 MLV du 12 novembre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Toaroto, sis à Punaauia, au profit de Mme Heima Tehahe et approuvant la convention y annexée - Arrêté n° 1474 MEI/DGAE du 29/02/2016
Arrêté n° 1474 MEI/DGAE du 29 février 2016 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits frais et légumes frais pour le mois de mars 2016 - Arrêté n° 1520 MEI du 01/03/2016
Arrêté n° 1520 MEI du 1er mars 2016 accordant la qualité de collecteur et d'éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de M. Abraham Teara - Décision n° 1535 MEI/DAE du 01/03/2016
Décision n° 1535 MEI/DAE du 1er mars 2016 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3406558
