Journal officiel APF N°23 du 08/09/2016
- Ouverture de la séance du 25 juin 2015
Voir le texte - Questions au gouvernement - Situation des objets patrimoniaux (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Questions au gouvernement - Evènements à venir relatifs aux changements climatiques (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Questions au gouvernement - Evolution de la notation de Standard & Poor's (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Questions au gouvernement - Difficultés des structures associatives ou d'entreprises oeuvrant dans le secteur social (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Questions au gouvernement - Situation de l'hôpital de Taravao (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Questions au gouvernement - XVe Jeux du Pacifique (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Approbation par l'assemblée de la Polynésie française du contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération de Papeete (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Avis de l'assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte - Loi du pays instituant un reversement forfaitaire au régime d'assurance maladie-invalidité des travailleurs salariés au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles (séance du 25 juin 2015)
Voir le texte
