Journal officiel 2016 N°29 du 08/04/2016
- Arrêté n° 491 DIE/BPT du 30/03/2016
Arrêté n° HC 491 DIE/BPT du 30 mars 2016 portant attribution à l'Institut Louis-Malardé d'une subvention d'un montant de 40.000 euros, soit 4.773.270 F CFP, pour la réalisation de l'opération intitulée "CARISTO : caractérisation et gestion des risques environnementaux et sanitaires liés au développement du phytobenthos ciguatérigène en Polynésie française, tranche 1" - Arrêté n° 492 DIE/BPT du 30/03/2016
Arrêté n° HC 492 DIE/BPT du 30 mars 2016 portant attribution à Météo France d'une subvention d'un montant de 120.000 euros, soit 14.319.809 F CFP, pour la réalisation de l'opération intitulée "ERHYTM : étude des risques hydrologiques à Tahiti et Moorea, tranche 1" - Avenant 14-16 du 30/03/2016
Avenant 2 n° 14-16 du 30 mars 2016 à la convention d'application n° 72-13 du 25 avril 2013 relative au financement de l'opération d'adduction en eau potable dénommée "Schéma directeur d'alimentation en eau potable, travaux de la tranche 2 pour la zone de Vaiuru" entre l'Etat, la Polynésie française et la commune de Raivavae, dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "envir[...] - Avenant 15-16 du 30/03/2016
Avenant 3 n° 15-16 du 30 mars 2016 à la convention annuelle 2015 entre l'Etat et la Polynésie française. - Arrêté n° 336 CM du 31/03/2016
Arrêté n° 336 CM du 31 mars 2016 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Maupiti pour l'acquisition d'une tractopelle - Arrêté n° 337 CM du 31/03/2016
Arrêté n° 337 CM du 31 mars 2016 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Hitia'a O Te Ra pour l'acquisition d'une mini-pelle sur remorque - Arrêté n° 339 CM du 31/03/2016
Arrêté n° 339 CM du 31 mars 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement destinée à financer la mise en place d'une surveillance de baignade en milieu lagonaire en faveur des collèges et lycées publics - Arrêté n° 340 CM du 31/03/2016
Arrêté n° 340 CM du 31 mars 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la SEM Assainissement des eaux de Tahiti pour la réalisation de travaux de redimensionnement de 3 postes de refoulement et l'augmentation de la capacité de rejet de l'émissaire en mer dans le cadre de l'assainissement collectif des eaux usées de Punaauia - Arrêté n° 341 CM du 31/03/2016
Arrêté n° 341 CM du 31 mars 2016 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative aux études du projet d'aménagement du site de Vaitupa à Faa'a - Arrêté n° 344 CM du 31/03/2016
Arrêté n° 344 CM du 31 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 2557 CM du 30 décembre 2009 fixant les prix et les marges du riz semi-blanchi ou blanchi, non parfumé, à grains longs, autre que le riz aromatisé
