Journal officiel 2016 N°39 du 13/05/2016
- Arrêté n° 584 SGAP du 02/05/2016
Arrêté n° HC 584 SGAP du 2 mai 2016 relatif à l'agrément des lauréats des concours externe et interne pour le recrutement de gardiens de la paix, session du 15 septembre 2015 - Arrêté n° 560 CM du 03/05/2016
Arrêté n° 560 CM du 3 mai 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de Tahiti Nui aménagement et développement pour la 1re tranche du projet "Port de Faratea - Sea Food Hub" - Arrêté n° 561 CM du 03/05/2016
Arrêté n° 561 CM du 3 mai 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la Coopérative Mokai au titre du dispositif "Reversement aux bouchers abatteurs" pour le mois de décembre 2015 - Arrêté n° 565 CM du 04/05/2016
Arrêté n° 565 CM du 4 mai 2016 portant nomination de M. Gilbert Guido en qualité de directeur de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva (EGAT) - Arrêté n° 566 CM du 04/05/2016
Arrêté n° 566 CM du 4 mai 2016 portant nomination de Mme Vaitiare Uk May en qualité de directrice par intérim de l'établissement public dénommé "Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue (GREPFOC)" - Arrêté n° 567 CM du 04/05/2016
Arrêté n° 567 CM du 4 mai 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association des éditeurs de Tahiti et des îles (AETI) pour financer le salon du livre "Lire en Polynésie 2016" - Arrêté n° 568 CM du 04/05/2016
Arrêté n° 568 CM du 4 mai 2016 approuvant le programme d'études et de traitement des données statistiques de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'année 2016 - Arrêté n° 572 CM du 04/05/2016
Arrêté n° 572 CM du 4 mai 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du district de football de Rapa pour la prise en charge du déplacement de la délégation de futsal de Rapa afin de participer au challenge Alphonse Greig à Tahiti du 28 mars au 2 avril 2016 - Arrêté n° 574 CM du 09/05/2016
Arrêté n° 574 CM du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté n° 241 CM du 25 février 2010 modifié fixant la procédure d'instruction et de recevabilité des demandes d'occupation temporaire du domaine public destinées à des activités de pêche et d'aquaculture - Arrêté n° 575 CM du 09/05/2016
Arrêté n° 575 CM du 9 mai 2016 portant modification de l'arrêté n° 1085 CM du 7 août 2015 portant affectation de deux emprises à détacher des parcelles cadastrées commune de Taiarapu-Est, commune associée de Tautira, section AL n° 62 et n° 64, au profit de la commune de Taiarapu-Est
