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Journal officiel 2016 N°40 du 17/05/2016

  • Arrêté n° 586 AC.DIR du 02/05/2016
    Arrêté n° HC 586 AC.DIR du 2 mai 2016 relatif aux mesures de sûreté et de sécurité applicables sur l'aérodrome de Raivavae
  • Arrêté n° 587 AC.DIR du 02/05/2016
    Arrêté n° HC 587 AC.DIR du 2 mai 2016 relatif aux mesures de sûreté et de sécurité applicables sur l'aérodrome de Rurutu
  • Arrêté n° 588 AC.DIR du 02/05/2016
    Arrêté n° HC 588 AC.DIR du 2 mai 2016 relatif aux mesures de sûreté et de sécurité applicables sur l'aérodrome de Rimatara
  • Arrêté n° 589 AC.DIR du 02/05/2016
    Arrêté n° HC 589 AC.DIR du 2 mai 2016 relatif aux mesures de sûreté et de sécurité applicables sur l'aérodrome de Tubuai
  • Arrêté n° 578 DIRAJ/BAJC du 09/05/2016
    Arrêté n° HC 578 DIRAJ/BAJC du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté n° HC 1261 DIRAJ/BAJC du 8 septembre 2014 modifié portant composition de la commission de coopération intercommunale de Polynésie française
  • Arrêté n° 2 MAAT du 10/05/2016
    Arrêté n° 2 MAAT du 10 mai 2016 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
  • Arrêté n° 604 CAB/DDPC/RR du 09/05/2016
    Arrêté n° HC 604 CAB/DDPC/rr du 9 mai 2016 fixant la liste des candidats admis à l'examen du 20 avril 2016 à Papeete permettant l'obtention du certificat de compétences de "formateur aux premiers secours civiques"
  • Arrêté n° 594 DIE/FIP du 03/05/2016
    Arrêté n° 594 DIE/FIP du 3 mai 2016 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 29.589.011 F CFP, soit 247.955,91 euros, à la commune de Nuku Hiva pour la réalisation de l'opération "DTIC, Aménagement du préau de l'école de Taiohae", volet : Constructions scolaires, année de programmation : 2016
  • Arrêté n° 598 DIE/FIP du 06/05/2016
    Arrêté n° 598 DIE/FIP du 6 mai 2016 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 8.976.720 F CFP, soit 75.224,91 euros, à la commune de Pirae pour la réalisation de l'opération "Etudes préalables pour l'opération d'adressage", volet : Études préalables, année de programmation : 2016
  • Arrêté n° 599 DIE/FIP du 06/05/2016
    Arrêté n° 599 DIE/FIP du 6 mai 2016 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 2.503.118 F CFP, soit 20.976,13 euros, à la commune de Tahuata pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'une sirène d'alerte tsunami pour le village de Motopu", volet : Incendie secours, année de programmation : 2016

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