Journal officiel 2016 N°59 du 22/07/2016
- Arrêté n° 441 DMME/BRHT/GL du 12/07/2016
Arrêté n° HC 441 DMME/BRHT/gl du 12 juillet 2016 désignant M. Karl Martin, chef du bureau du cabinet et de l'analyse prospective, pour assurer la suppléance des fonctions de responsable du service de l'intendance à compter du 17 juillet 2016 - Arrêté n° 442 DMME/BRHT/GL du 12/07/2016
Arrêté n° HC 442 DMME/BRHT/gl du 12 juillet 2016 portant délégation de signature à M. Karl Martin, chef du bureau du cabinet et de l'analyse prospective, afin d'assurer la suppléance de M. Richard Deschamps, responsable du service de l'intendance, durant sa période de congé de maladie - Arrêté n° 431 SAISLV/CT du 08/07/2016
Arrêté n° HC 431 SAISLV/ct du 8 juillet 2016 portant attribution à la commune de Huahine d'une subvention de 4.250.232 F CFP, soit 35.616,94 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition de 16 ancrages permanents écologiques destinés l'accueil des navires de plaisances", programme : 119 concours finan[...] - Arrêté n° 432 SAISLV/CT du 08/07/2016
Arrêté n° HC 432 SAISLV/ct du 8 juillet 2016 portant attribution à la commune de Maupiti d'une subvention de 1.886.829 F CFP, soit 15.812,47 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition d'un bateau d'intervention secours et incendie", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et à[...] - Arrêté n° 433 SAISLV/CT du 08/07/2016
Arrêté n° HC 433 SAISLV/ct du 8 juillet 2016 portant attribution à la commune de Tahaa d'une subvention de 6.000.655 F CFP, soit 50.285,49 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Extension d'antennes d'eau potable", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupements, centre[...] - Arrêté n° 434 SAISLV/CT du 08/07/2016
Arrêté n° HC 434 SAISLV/ct du 8 juillet 2016 portant attribution à la commune de Tumaraa d'une subvention de 4.877.326 F CFP, soit 40.871,99 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition de lampadaires destinés à l'éclairage public de la commune", programme : 119 concours financiers aux collectivités [...] - Arrêté n° 435 SAISLV/CT du 08/07/2016
Arrêté n° HC 435 SAISLV/ct du 8 juillet 2016 portant attribution à la commune de Bora Bora d'une subvention de 15.400.171 F CFP, soit 129.053,43 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Réalisation de coursives pour l'école maternelle de Anau", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et[...] - Arrêté n° 80 IDV du 11/07/2016
Arrêté n° HC 80 IDV du 11 juillet 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 35 IDV du 6 juillet 2015 attribuant à la commune de Teva I Uta une subvention pour la réalisation du projet "Etudes d'aménagement du site Tehoro", programme : 119 concours financiers aux collectivités locales et à leurs groupements, centre financier : 0119-C001-D987, domaine fonctionnel : 0119-01-06 article 15, EJ [...] - Arrêté n° 10 SAITG du 12/07/2016
Arrêté n° HC 10 SAITG du 12 juillet 2016 portant attribution à la commune de Rangiroa d'une subvention de 4.896.655 F CFP, soit 41.033,97 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Acquisition de 3 citernes de 49 mètres cubes pour Tikehau, Mataiva et Makatea", programme : 119 concours financiers aux collectivi[...] - Arrêté n° 874 DIE/FIP du 12/07/2016
Arrêté n° 874 DIE/FIP du 12 juillet 2016 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 3.616.000 F CFP, soit 30.302,08 euros à la commune de Pirae pour la réalisation de l'opération "Etudes d'avant-projet pour l'extension du cimetière", volet : Etudes préalables, année de programmation : 2016
