Journal officiel 2016 N°78 du 27/09/2016
- Arrêté n° 1122 DIE/BPT du 16/09/2016
Arrêté n° HC 1122 DIE/BPT du 16 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 2519 DIE/BPT du 29 décembre 2014 relatif au financement du projet intitulé "Equipements des collèges et lycées", ministère 206, programme 214, action 08, sous-action 04 - Arrêté n° 1123 DIE/BPT du 16/09/2016
Arrêté n° HC 1123 DIE/BPT du 16 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 2518 DIE/BPT du 29 décembre 2014 relatif au financement du projet intitulé "Equipements des CETAD", ministère 206, programme 214, action 08, sous-action 04 - Arrêté n° 1393 CM du 19/09/2016
Arrêté n° 1393 CM du 19 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1084 CM du 4 août 2016 portant création d'une zone d'interdiction de mouillage et fixant les règles de stationnement des navires dans la baie de Taiohae (Nuku Hiva) - Arrêté n° 1394 CM du 20/09/2016
Arrêté n° 1394 CM du 20 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de sports adaptés et handisports pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 1395 CM du 20/09/2016
Arrêté n° 1395 CM du 20 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de tennis pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 1396 CM du 20/09/2016
Arrêté n° 1396 CM du 20 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de natation pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 1397 CM du 20/09/2016
Arrêté n° 1397 CM du 20 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de karaté et disciplines associées pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 1398 CM du 20/09/2016
Arrêté n° 1398 CM du 20 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de golf pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 749 PR du 19/09/2016
Arrêté n° 749 PR du 19 septembre 2016 portant nomination des membres du comité consultatif pour la biosécurité - Arrêté n° 750 PR du 20/09/2016
Arrêté n° 750 PR du 20 septembre 2016 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
