Journal officiel 2016 N°86 NS du 30/12/2016
- Arrêté n° 2393 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2393 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association sportive Manu Ura pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 2394 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2394 CM du 28 décembre 2016 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet d'aménagement du parc paysager Aorai Tinihau - Arrêté n° 2399 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2399 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association sportive Raira pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016 - Arrêté n° 2400 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2400 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attributiion d'une subvention de fonctionnement en faveur du Comité des sports et jeunesse de Taiarapu-Ouest pour financer l'organisation du Festival de la jeunesse et des sports de Taiarapu-Ouest - Arrêté n° 2401 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2401 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ligue de l'enseignement de Polynésie française Fédération des oeuvres laïques de Polynésie française pour le financement du COY 12 - Arrêté n° 2402 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2402 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Heiva I Tatakoto pour financer l'organisation du Heiva I Tatakoto 2016 - Arrêté n° 2403 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2403 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Fédération des associations de jeunes de Punaauia dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016 - Arrêté n° 2404 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2404 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée La Mennais pour financer la matière d'oeuvre d'examens - Arrêté n° 2405 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2405 CM du 28 décembre 2016 modifiant et complétant l'arrêté n° 1510 CM du 29 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur des établissements publics d'enseignement de la Polynésie française, collèges et lycées (EPEPF) pour financer les actions menées au titre des fonds sociaux - Arrêté n° 2406 CM du 28/12/2016
Arrêté n° 2406 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des actions communales de Taiarapu-Ouest pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Page : 1  2   3   4