Journal officiel 2016 N°90 NC du 08/11/2016
- Arrêté n° 1720 CM du 03/11/2016
Arrêté n° 1720 CM du 3 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 985 CM du 21 juillet 2016 modifié, définissant les conditions d'application de la délibération n° 2016-66 APF du 8 juillet 2016 instaurant une aide au soutien économique du secteur automobile - Arrêté n° 1721 CM du 03/11/2016
Arrêté n° 1721 CM du 3 novembre 2016 autorisant la pêche aux trocas dans la commune de Taiarapu-Est - Arrêté n° 1722 CM du 03/11/2016
Arrêté n° 1722 CM du 3 novembre 2016 autorisant la pêche aux trocas dans la commune de Taiarapu-Ouest - Arrêté n° 1723 CM du 03/11/2016
Arrêté n° 1723 CM du 3 novembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 18 MTI 2016 du 12 octobre 2016 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha pour l'exercice 2016
