Journal officiel 2017 N°10 du 03/02/2017
- Arrêté n° 2017899 SG du 13/01/2017
Arrêté n° 2017-SG/899 du 13 janvier 2017 portant organisation des services du vice-rectorat de Polynésie Française - Arrêté n° 17 DMME/BRHT/JC du 24/01/2017
Arrêté n° HC 17 DMME/BRHT/jc du 24 janvier 2017 portant délégation de signature à M. Charles-André Massa, directeur du service des affaires maritimes de Polynésie française - Arrêté n° 36652 DIRAJ/BRE du 25/01/2017
Arrêté n° HC 36652 DIRAJ/BRE du 25 janvier 2017 fixant les tarifs des frais de garde journalière entraînés l'immobilisation d'un véhicule suite à une décision judiciaire - Arrêté n° 20 DIE/FIP du 20/01/2017
Arrêté n° 20 DIE/FIP du 20 janvier 2017 portant modification de l'arrêté n° 982 DIE/FIP du 4 août 2016 relatif à l'opération "Etudes préalables pour la mise en oeuvre de l'adressage" de la commune de Uturoa, volet : études préalables, année de programmation : 2016 - Arrêté n° 21 DIE/FIP du 20/01/2017
Arrêté n° 21 DIE/FIP du 20 janvier 2017 portant modification de l'arrêté n° 984 DIE/FIP du 4 août 2016 relatif à l'opération "Reconstruction de l'école élémentaire de Maupiti", volet : constructions scolaires, année de programmation : 2016 - Arrêté n° 36654 DIRAJ/BRE du 25/01/2017
Arrêté n° HC 36654 DIRAJ/BRE du 25 janvier 2017 constatant l'option de Mme Nicole Bouteau pour la fonction de ministre du tourisme et des transports internationaux, en charge des relations avec les institutions - Délibération n° 2017-1 APF du 26/01/2017
Délibération n° 2017-1 APF du 26 janvier 2017 portant approbation du compte financier de l'exercice 2015 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat - Délibération n° 2017-2 APF du 26/01/2017
Délibération n° 2017-2 APF du 26 janvier 2017 portant approbation du compte financier de l'exercice 2015 de l'établissement public Vanille de Tahiti et affectation de son résultat - Délibération n° 2017-3 APF du 26/01/2017
Délibération n° 2017-3 APF du 26 janvier 2017 portant approbation du compte financier de l'exercice 2015 de l'Office polynésien de l'habitat et affectation de son résultat - Délibération n° 2017-4 APF du 26/01/2017
Délibération n° 2017-4 APF du 26 janvier 2017 portant approbation du compte administratif de l'exercice 2015 de l'Autorité polynésienne de la concurrence et affectation de son résultat
