Journal officiel 2017 N°102 du 22/12/2017
- Arrêt n° 963 CAB/BRIRE/SPEC-CH/AP du 06/12/2017
Arrêté n° HC 963 CAB/BRIRE/SPEC-CH/ap du 6 décembre 2017 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon argent, au titre de la promotion du 1er janvier 2018 - Arrêté n° 964 CAB/BRIRE/SPEC-CH/AP du 06/12/2017
Arrêté n° HC 964 CAB/BRIRE/SPEC-CH/ap du 6 décembre 2017 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2018 - Arrêté n° 965 CAB/BRIRE/SPEC-CH/AP du 06/12/2017
Arrêté n° HC 965 CAB/BRIRE/SPEC-CH/ap du 6 décembre 2017 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon or, au titre de la promotion du 1er janvier 2018 - Arrêté n° 966 CAB/BRIRE/SPEC-CH/AP du 06/12/2017
Arrêté n° HC 966 CAB/BRIRE/SPEC-CH/ap du 6 décembre 2017 portant attribution de la médaille d'honneur du travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 1er janvier 2018 - Arrêté n° 1523 DIRAJ du 13/12/2017
Arrêté n° HC 1523 DIRAJ du 13 décembre 2017 ordonnant et fixant les modalités de deux enquêtes publiques conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, concernant la terre Vairiiri 1, lot 3, sise dans la commune associée de Moerai, commune de Rurutu - Arrêté n° 1524 DIRAJ du 13/12/2017
Arrêté n° HC 1524 DIRAJ du 13 décembre 2017 ordonnant et fixant les modalités de deux enquêtes publiques conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, concernant la terre Tepautu 3, lot 2, sise dans la commune associée de Moerai, commune de Rurutu - Arrêté n° 1530 DIRAJ/BAJC du 15/12/2017
Arrêté n° HC 1530 DIRAJ/BAJC du 15 décembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 1093 DIPAC du 5 juillet 2012 portant création d'une commission administrative paritaire transitoire dans l'attente de la constitution du collège électoral visé à l'article 44 du décret n° 2011-1551 du 15 novembre 2011 - Arrêté n° 908 DIE/FIP du 27/11/2017
Arrêté n° HC 908 DIE/FIP du 27 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 1799 DIE/FIP du 30 juillet 2015 relatif à l'opération "Ecole Hiti Vai Nui/Vaitama : Extension et mise aux normes des cantines, création de salles d'activités, GAPP et psycho, rénovation de la charpente du préau et des blocs sanitaires" de la commune de Papeete, volet : Constructions scolaires, année de programma[...] - Arrêté n° 909 DIE/FIP du 27/11/2017
Arrêté n° HC 909 DIE/FIP du 27 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 1316 DIE/FIP du 17 juin 2015 relatif à l'opération "Acquisition logiciel de dématérialisation des actes" de la commune de Pirae, volet : Acquisition de matériels informatique et de logiciels, année de programmation : 2015 - Arrêté n° 943 DIE/FIP du 04/12/2017
Arrêté n° 943 DIE/FIP du 4 décembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 459 DIE/FIP du 30 juin 2017 relatif à l'opération "Acquisition d'un camion-citerne feux de forêts (CCF)", volet : Incendie-secours, année de programmation : 2017
