Journal officiel 2017 N°94 du 24/11/2017
- Arrêté n° 873 du 14/11/2017
Arrêté n° HC 873 du 14 novembre 2017 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier pour la session de novembre 2017 - Arrêté n° 414 DMME/BRHT/JC du 16/11/2017
Arrêté n° HC 414 DMME/BRHT/jc du 16 novembre 2017 portant délégation de signature à M. Pierre Labrosse, délégué territorial à la recherche et la technologie au haut-commissariat de la République en Polynésie française - Arrêté n° 878 CAB/DPC/VH du 15/11/2017
Arrêté n° HC 878 CAB/DPC/vh du 15 novembre 2017 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et la liste des candidats déclarés aptes aux épreuves de vérification de maintien des acquis du 10 novembre 2017 dans la commune de Pirae, Tahiti - Arrêté n° 415 DMME / BRHT / JC du 16/11/2017
Arrêté n° HC 415 DMME/BRHT/jc du 16 novembre 2017 portant délégation de signature à Mme Pierrette Carrere-Gee, chef du secrétariat général pour l'administration de la police de Polynésie française - Arrêté n° 57 SAIDV du 14/11/2017
Arrêté n° HC 57 SAIDV du 14 novembre 2017 portant attribution à la commune de Pirae d'une subvention de 4 280 000 F CFP, soit 35 866,40 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2017, pour la réalisation de l'opération "Acquisition de deux véhicules de patrouille au profit de la sécurité publique", programme : 119 Concours financiers aux collectivité[...] - Arrêté n° 863 DIE/FIP du 07/11/2017
Arrêté n° HC 863 DIE/FIP du 7 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 632 DIE/FIP du 12 mai 2016 relatif à l'opération "Accompagnement du SPCPF à la réalisation du projet ACTES" du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française (SPCPF), volet : Projets intercommunaux, année de programmation : 2016 - Arrêté n° 874 DIE/FIP du 14/11/2017
Arrêté n° 874 DIE/FIP du 14 novembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 306 DIE/FIP du 9 mai 2017 relatif au financement au titre du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) du projet "Acquisition d'équipements informatiques et de logiciels", volet : Acquisition de matériels informatiques et de logiciels, année de programmation : 2017 - Avenant n° 8417 du 14/11/2017
Avenant n° HC 84-17 du 14 novembre 2017 de la convention de financement n° HC 20-10 DIPAC/FIP du 22 janvier 2010 modifiée relative à l'opération "Reconstruction de l'école primaire de Anaa, abri de survie", volet : construction scolaire, année de programmation : 2009 (en extraits) - Délibération n° 2017-112 APF du 16/11/2017
Délibération n° 2017-112 APF du 16 novembre 2017 portant approbation du compte financier de l'exercice 2016 du Centre des métiers de la mer de Polynésie française et affectation de son résultat - Arrêté n° 2113 CM du 16/11/2017
Arrêté n° 2113 CM du 16 novembre 2017 autorisant l'acquisition de la terre dénommée "propriété Georges-Snow" cadastrée section AM n° 347 d'une superficie de 7 203 mètres carrés et les droits indivis paraissant être de 1/10e, représentant environ 43 mètres carrés de la parcelle cadastrée section AM n° 158 d'une superficie totale de 428 mètres carrés, dépendant du lot I de la parcelle A du lot[...]
